Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER, se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :
JEUDI 4 JUILLET 2019 à 19H30
(attention modification de l’horaire habituel)
ORDRE DU JOUR
-
Désignation du secrétaire de séance
-
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019
-
Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT
-
Adhésion au dispositif « commune éco-engagée » porté par la CUCM et désignation d’un référent
-
Modification du tableau des effectifs, création et suppression de postes
- Convention de partenariat pour l’exposition intercommunale
-
Petite enfance, actualisation des règlements de fonctionnement
-
Avenant à la convention avec la CUCM pour le matériel informatique de l’EPN
-
Convention 2019 Ville-Département pour l’école de musique
-
Convention REAAP Ville-Département
-
Convention Ville-Département pour l’ECLA
-
Autorisation au Maire pour signature des contrats 2020 de la saison culturelle 2019-2020
-
Tarifs du centre social 2019-2020
-
Demande de subvention auprès de la CARSAT pour le changement du mobilier de la salle d’animation de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
-
Subvention exceptionnelle Coumba Ka
-
Subvention exceptionnelle Les Restos du Cœur
-
Subvention exceptionnelle Association Christelle
-
Effacement de dettes
-
Remboursement raccordement orange aux locataires de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
-
Admissions en non valeurs
-
Mise à disposition à titre gratuit de la salle de spectacles de l’ECLA à l’association Signes Aides Services
-
Indemnité du receveur
-
Décision modificative n°1 budget ville
-
Convention de passage dissimulation du réseau électrique en souterrain
-
Budget supplémentaire, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
-
Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
-
Questions diverses
