Saint-Vallier – Conseil municipal, en attendant les questions diverses

Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER, se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :

JEUDI 4 JUILLET 2019 à 19H30

(attention modification de l’horaire habituel)

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation du secrétaire de séance

  2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019

  3. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

  4. Adhésion au dispositif « commune éco-engagée » porté par la CUCM et désignation d’un référent

  5. Modification du tableau des effectifs, création et suppression de postes

  6. Convention de partenariat pour l’exposition intercommunale
  7. Petite enfance, actualisation des règlements de fonctionnement

  8. Avenant à la convention avec la CUCM pour le matériel informatique de l’EPN

  9. Convention 2019 Ville-Département pour l’école de musique

  10. Convention REAAP Ville-Département

  11. Convention Ville-Département pour l’ECLA

  12. Autorisation au Maire pour signature des contrats 2020 de la saison culturelle 2019-2020

  13. Tarifs du centre social 2019-2020

  14. Demande de subvention auprès de la CARSAT pour le changement du mobilier de la salle d’animation de la Résidence Autonomie Les Tilleuls

  15. Subvention exceptionnelle Coumba Ka

  16. Subvention exceptionnelle Les Restos du Cœur

  17. Subvention exceptionnelle Association Christelle

  18. Effacement de dettes

  19. Remboursement raccordement orange aux locataires de la Résidence Autonomie Les Tilleuls

  20. Admissions en non valeurs

  21. Mise à disposition à titre gratuit de la salle de spectacles de l’ECLA à l’association Signes Aides Services

  22. Indemnité du receveur

  23. Décision modificative n°1 budget ville

  24. Convention de passage dissimulation du réseau électrique en souterrain

  25. Budget supplémentaire, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls

  26. Vœu, soutien au régime forestier

  27. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

  28. Questions diverses

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