Douze communes représentant plus d’un tiers de la population ont bloqué le transfert du siège de la CUCM à Montceau-les-Mines. Pour Isabelle Louis, désavouée jusque dans son propre camp, l’affront est autant politique qu’institutionnel.
Cette fois, le transfert du siège de la Communauté urbaine à Montceau-les-Mines est bloqué. Douze communes, représentant plus de 33,34 % de la population communautaire, ont voté contre (Ecuisses, Saint-Eusèbe, Mary, Pouilloux, Torcy, Montcenis, Charmoy, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Firmin, Le Creusot et Essertenne). Parmi elles figurent des communes (Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Firmin) dont les maires appartiennent à la majorité de la présidente. Le revers dépasse donc les frontières de l’opposition, Isabelle Louis n’a pas convaincu jusque dans son propre camp.
Le 25 juin dernier, le conseil communautaire avait adopté la modification des statuts prévoyant le transfert du siège du Creusot aux Ateliers du Jour, à Montceau. Mais ce premier vote ne suffisait pas. Les 34 conseils municipaux devaient ensuite se prononcer.
La règle est précise, pour être adopté, le projet devait obtenir l’accord d’au moins 23 communes représentant plus de la moitié de la population, ou d’au moins 17 communes représentant les deux tiers de la population.
Avec douze communes opposées représentant plus d’un tiers des habitants, aucune de ces deux conditions ne peut être remplie. Il reste au maximum 22 communes favorables, réunissant moins des deux tiers de la population. La minorité de blocage est constituée.
Chaque conseil municipal dispose de trois mois à compter de la notification de la délibération pour se prononcer, son silence vaut accord. La modification doit ensuite être actée par arrêté préfectoral, sous réserve que la majorité requise soit réunie. Ici, elle fait défaut.
Au Creusot, majorité et opposition avaient voté unanimement contre le transfert. D’autres communes ont également refusé de suivre la présidente. Réduire ce résultat à un simple affrontement entre les deux villes pôles serait donc bien commode, le désaccord s’exprime à l’échelle du territoire, y compris au sein de sa majorité.
Reste désormais à trouver une solution pour le siège et l’installation des services. La piste Hub&Go mérite d’être réexaminée, avec des éléments concrets sur les locaux disponibles, les coûts et les délais.
Une communauté urbaine se gouverne avec ses communes. Sur ce dossier, elles viennent de le rappeler à leur présidente.
J.B.
