Saint-Vallier – Installation du conseil municipal le 3 juillet

Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER, se réunira le :

3 Juillet 2020 à 19H00

Salle DEVOS, 17 rue Camille Desmoulins

Cette séance sera publique.

L’accueil du public est limité à 40 personnes, afin de respecter les mesures sanitaires.

Toute personne présente dans l’enceinte du bâtiment doit obligatoirement porter un masque

ORDRE DU JOUR

  1. Installation du Conseil Municipal

  2. Désignation du secrétaire de séance

  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juin 2020

  4. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

  5. Election du Maire en application des articles L2122-8 et L2122-7 du CGCT

  6. Détermination du nombre d’adjoints en application de l’article L2122-2 du CGCT

  7. Elections des adjoints en application de l’article L2122-7-2 du CGCT

  8. Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire conformément à la loi n° 2015-366 du 31/01/2015

  9. Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT

  10. Indemnités des Adjoints et Conseillers Délégués

  11. Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS et élection des membres

  12. Commission d’appel d’offres, élection des membres

  13. Election des représentants au syndicat du Vernoy

Un commentaire

  1. Conseil purement administratif et il faudra attendre trois mois pour qu’il ne se passe encore Rien

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