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Saint-Vallier – Conseil municipal, une réunion d’apparence tranquille

Le conseil municipal de Saint-Vallier se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :

JEUDI 3 OCTOBRE 2019 à 19H00

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation du secrétaire de séance

  2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 juillet 2019

  3. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

  4. Convention culturelle pour la programmation générale du festival Contes Givrés en Bourgogne – automne 2019 – 21ème édition

  5. Convention de partenariat ECLA 2019-2020 Henri Parriat-Ville de Saint-Vallier

  6. Convention partenariat ECLA 2019- 2020 Collège Copernic – Ville de Saint-Vallier

  7. Convention tripartite Affluences, Ville de Saint-Vallier et Compagnie l’oCCasion

  8. Effacement de dettes

  9. Tarifs Balade Gourmande

  10. Annulation délibération D2019-114 du 11/04/2019 relative à la désignation de représentants du conseil municipal à la commission délégataire de service public pour la mise en place d’une fourrière

  11. Modification du tableau des effectifs

  12. Indemnité versée au receveur municipal

  13. Modification des règlements des structures petite enfance et avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF

  14. Projet PLUI

  15. Classe de découverte, Ecole Irène et Frédéric Joliot Curie

  16. Vente de 5 logements par la SA HLM HABELLIS

  17. Gratuité de salles

  18. Convention de partenariat dans le cadre de la semaine bleue

  19. Questions diverses

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