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On va beaucoup parler sécurité au conseil municipal de Montceau-les-Mines, ce lundi 20 janvier 2025, à partir de 18h avec notamment l’arrivée d’un directeur de la sécurité, de la tranquillité publique et de la vie quotidienne. A l’ordre du jour également, la santé avec les praticiens à Escupale qui ont plutôt tendance à mettre les voiles qu’à rester.
Suite aux voeux de madame le maire aux forces vives jeudi dernier, les oppositions ne devraient pas manquer de s’engouffrer dans la brèche et profiter des sujets du jour pour se faire entendre. Rien de nouveau sous le ciel de la salle d’honneur de l’hôtel de ville.
ORDRE DU JOUR
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Désignation du secrétaire de la séance
Madame JARROT
COMPTE-RENDU DU MAIRE
2 Compte-rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
Madame JARROT
ADMINISTRATION
3 Approbation de la convention de coordination entre la Police nationale et la Police municipale
Monsieur GRONFIER
4 Approbation de la convention avec l’Association enquête et médiation (AEM) dans le cadre du dispositif d’Accompagnement individuel renforcé (AIR)
Monsieur GRONFIER
5 Création d’un poste de Directeur de la sécurité, de la tranquillité publique et de la vie quotidienne
Madame ROUX-AMRANE
6 Approbation de la création des tarifs de verbalisation des dépôts sauvages
Monsieur GRONFIER
7 Convention avec Auto Bourgogne VACHER pour la fourrière automobile
Monsieur GRONFIER
8 Avenant n°1 au bail avec la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA) Esculape et aide au maintien des personnels médicaux
Monsieur SOUVIGNY
9 Délibération de principe – Avis du Conseil municipal sur la modification du zonage médical ARS pour la Ville de Montceau-les-Mines
Madame JARROT
10 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal 2025 – Retrait la délibération DEL2024-135 du 9 décembre 2024
Monsieur DUPARAY
11 Don à la Protection civile en faveur de la population de Mayotte
Madame JARROT
12 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l’audit flash « assurabilité des collectivités territoriales »
Madame JARROT
13 Convention cadre de cession de matériel informatique avec l’association Syntaxe Erreur 2.0
Monsieur DUPARAY
14 CTG Bassin sud de la CUCM – Convention de partenariat pour le suivi comptable et administratif des postes de chargés de coopération pour 2025/2026
Madame BERARD
15 Approbation du plan de financement des travaux de transformation de l’école Pompon en ALSH
Monsieur DUPARAY
16 Approbation du plan de financement des travaux de la salle des fêtes du Magny
Monsieur DUPARAY
17 Approbation du plan de financement des travaux de toiture du complexe sportif Roger
Salengro
Monsieur DUPARAY
18 Acquisition de parcelles situées Zone Sainte Elisabeth suite à une Déclaration d’Intention
d’Aliéner
Monsieur SOUVIGNY
19 Dénomination de voie – Modification du nom de la rue des Ecoles en « rue des Ecoles – Samuel PATY »
Monsieur GRONFIER
20 Désignation d’une Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et d’une Référente Règlement général de protection des données (RGPD)
Madame ROUX-AMRANE
21 Pacte social – Engagement 1 – Protéger et soutenir le pouvoir d’achat – Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant à 5€
Madame ROUX-AMRANE
22 Modification des effectifs
Madame ROUX-AMRAN