Marie-Claude Jarrot, Laurent Selvez, majorité et opposition. Mardi soir le terrain va être propice aux échanges…
Le dernier conseil municipale de l’année 2018 se tiendra ce mardi 18 décembre 2018 à 18h30 au salon d’honneur de l’hôtel de ville. Au menu, le débat d’orientation budgétaire (DOB). Inutile de lancer le débat avant l’heure. Majorité et opposition vont s’en charger probablement dans la joie et la bonne humeur en cette période de fêtes de fin d’année. Une belle soirée en perspective.
J.B.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1 – Désignation du secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2018
PV mercredi 24 octobre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
3 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à démission
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
4 – Désignation d’un représentant dans les commissions municipales
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT COMPTE-RENDU DU MAIRE
5 – Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT ADMINISTRATION
6 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2019
dob 2019
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
7 – Renouvellement de la ligne de trésorerie – Année 2019
RAPPORTEUR : M. Lionel DUPARAY
8 – Décision Modificative n°2 – Budget 2018
2018 DM 2
RAPPORTEUR : M. Lionel DUPARAY
9 – Football Club Montceau Bourgogne – Versement d’une avance sur la subvention 2019
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY CADRE DE VIE
10 – Démolition par l’organisme HLM Villéo devenu HABELLIS de 8 logements individuels situés sur la commune de Montceau-les-Mines
Plans cadastraux démolition logements VILLEO
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
11 – Autorisation de signer avec la CUCM une convention de superposition d’affectation pour certains ouvrages et espaces publics situés place de la Mairie
Conv superposition affectation Place Mairie
2. Place_de_la_Mairie comp
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
12 – Autorisation de signer avec la CUCM un avenant à la convention de superposition d’affectation pour certains ouvrages et espaces publics situés place de l’Eglise
Avenant conv superposition affectation Place Eglise
6. Place_de_l_eglise_et_des_terrasses comp
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
13 – Autorisation de signer avec la CUCM un avenant à la convention de gestion des terrasses aménagées place de l’Eglise, côté rue Blanqui.
Avenant conv gestion Terrasses place Eglise
4. Plan_convention_de_gestion_terrasses
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION
14 – Demandes de subvention auprès de divers organismes pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) – Année 2019
RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK
15 – Demandes de subvention auprès de divers organismes pour les activités de L’Embarcadère
– Année 2019
RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK
16 – Autorisation de signer les conventions artistiques des Ateliers du Jour (ADJ) – Année 2019
RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK
17 – Tarification spécifique pour le festival jeunes intitulé The Young Festival – Année 2019
RAPPORTEUR : Mme Amélie GHULAM NABI
18 – Modification du découpage territorial pour le secteur Réseaux d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté – Année scolaire 2018/2019
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
19 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour le fonctionnement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) incluant le Plan Mercredi
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
ENFANCE/PARENTALITE
20 – Renouvellement du contrat Enfance-Jeunesse de la Ville de Montceau-les-Mines pour la période 2018/2021
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
21 – Renouvellement de l’action Papillon vole pour la période 2019/2021
Projet 2019 – 2021 Papillon Vole LAPE Montceau – déf
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
RESSOURCES HUMAINES
22 – Modification du tableau des effectifs
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
23 – Désignation des représentants pour siéger au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
24 – Frais de déplacements du pôle Sports/Vie Associative et du chef de projet Action Coeur de Ville
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
SOLIDARITES
25 – Demandes de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Politique de la ville » et du FIPD – Année 2019
RAPPORTEUR : Mme Marie-Noëlle LAFOREST
26 – Présentation du rapport annuel « Politique de la ville » – Année 2017
CDV_Rapport-2017_version 2018-11-22 FINAL
RAPPORTEUR : Mme Marie-Noëlle LAFOREST
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
27 – Bourse jeune – Projet « Aventure Olympique » – Tokyo 2020
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
28 – Attribution de subvention aux associations ayant participé aux activités de sport et loisirs durant les vacances scolaires 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
QUESTIONS DIVERSES
