Montceau – Conseil municipal, demandez le programme

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2019 A 19 HEURES.

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

  1. Désignation du secrétaire de séance

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2019

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

  1. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

ADMINISTRATION

 

  1. Décision Modificative n°1 – Budget 2019

 

  1. Produits irrécouvrables – Admission en non valeur

 

  1. Attribution de l’indemnité de conseil à Madame le Trésorier de Montceau-les-Mines

 

  1. Subvention aux associations 2019 – Complément

 

  1. Modification de la tarification des concessions funéraires

 

  1. Signature de deux avenants à la convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

  1. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2018 de la CUCM

 

CADRE DE VIE

 

  1. Vente de 6 logements individuels vacants par l’organisme HLM Habellis sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal

 

  1. Autorisation de vendre un terrain communal situé rue de la Coudraie à Montceau-les-Mines à la SCI La Bruyère

 

  1. Projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme intercommunal ayant les effets d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) – Avis du Conseil Municipal

 

  1. Autorisation de signer la convention avec l’Etablissement Public Foncier pour l’acquisition de l’ancien centre paroissial du quartier de Bellevue

 

  1. Attribution des récompenses des Maisons Fleuries – Année 2019

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

  1. Modification du découpage territorial du RASED à compter de 2019/2020

 

  1. Inscription de la Ville de Montceau-les-Mines au dispositif Pass Culture mis en place par le ministère de la Culture

 

RESSOURCES HUMAINES

 

  1. Modification des effectifs

 

  1. Création des emplois saisonniers – 2ème trimestre 2019

 

  1. Signature du contrat d’apprentissage – Année 2019

 

  1. Approbation de l’organisation des astreintes techniques au Centre Nautique

 

SOLIDARITES

 

  1. Renouvellement du projet social du Trait d’Union – Années 2020/2023

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

  1. Signature des conventions de partenariat avec les associations Lutte et Forme Montceau Bourgogne et Rugby Club Montceau Bourgogne

 

  1. Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours

 

QUESTIONS DIVERSES

 

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