Conseil communautaire – L’insoutenable légèreté de l’eau

 

L’eau et l’assainissement ont été au menu du conseil communautaire qui s’est tenu jeudi soir à l’Embarcadère de Montceau-les-Mines.

De quoi était-il question ? Etant donné que les contrats actuels de régie intéressée « eau et assainissement »  prendront fin le 31 décembre 2025 (avec une société locale créée en 2018, Creusot Montceau Eau, une filiale à 100% de Véolia pour 8 ans), la communauté urbaine Creusot Montceau se projette sur son futur mode de gestion. Après avoir mené une phase d’audit, le conseil communautaire va faire évoluer le mode de gestion de ses services eau et assainissement en adoptant la régie intéressée en société dédiée contre justement une société locale actuellement et pour une durée de 9 ans (2026 à 2034).

Comme l’a expliqué Jean-Marc Frizot, vice-président délégué au cycle de l’eau, l’audit a porté sur un volet technique, un volet financier et un volet contractuel. Plusieurs scénarios de mode de gestion ont été comparés dont la régie directe, les concessions sous diverses formes, la régie intéressée avec société dédiée ou encore la mise en place d’une société d’économie mixte à opération unique (SEMOP) portant sur différents critères croisés tels que la compétitivité du prix du service, le contrôle de l’opérateur, le transfert du risque, la réactivité de l’astreinte ou encore la maîtrise des tarifs pour les abonnés qui sont 45 000 sur la CUCM.

La régie intéressée, c’est une forme d’exploitation dans laquelle la collectivité territoriale passe un contrat avec un professionnel pour faire fonctionner un service public. La collectivité rémunère le « régisseur intéressé » par une rétribution composée d’une redevance fixe et d’un pourcentage sur les résultats d’exploitation “ un intéressement ”, alors qu’une société dédiée est « plus avantageuse, elle offre une meilleure attractivité pour les candidats potentiels et un amortissement annuel des investissements moins important » explique le vice-président.

Ce sujet a réveillé l’opposition au même titre que Lionel Duparay (Montceau) espère « qu’il va réveiller (aussi) certaines personnes qui se sont intéressées par l’eau ».

 

 

Lyon Métropole pas forcément le bon exemple

 

 

Charles Landre (le Creusot), pour une fois n’a pas été seul à sortir la tête de l’eau. Il a regretté déjà pour commencer, « que ce sujet a fait l’objet d’une courte et synthétique présentation », avant de reprendre sa respiration et ajouter, « vous avez écarté la question de la régie d’une phrase. C’est méconnaître la gestion de l’eau en France ». Il aurait aimé un vrai grand débat sur l’eau notamment savoir qui doit supporter les coûts et les risques « si ce n’est aujourd’hui l’habitant de la CUCM avec la hausse du prix de l’assainissement et de l’eau » et où iront les bénéfices ?

Charles Landre au prix d’une nouvelle coulée, aurait encore souhaité une présentation des différents modes de gestion pour « éclairer les conseillers communautaires et les habitants de la CUCM, très intéressés par cette question ». Et avant le toucher le mur d’arrivée, il ajoutait : « Je note que vous faites le choix de la continuité. C’est bien dommage ».

Au tour de Jean-Marc Frizot de plonger dans le grand bain pour distancer les deux opposants. « D’abord, nous n’avons rien écarté, si ce n’est que la régie directe présente des risques financiers et d’exploitation. Ensuite, ne faites pas le lien entre l’augmentation et la gestion de l’eau ». Il évoque alors les 5 millions de KWH pour faire tourner les stations d’épuration et de la hausse du prix de l’énergie et sort l’exemple de la Métropole de Lyon et son service annexe.

La Métropole de Lyon fait réagir Marie-Claude Jarrot (Montceau) pour contredire le vice-président. « Ce n’est pas un service annexe, c’est la ville qui a repris Véolia. L’eau et l’assainissement sont un vrai service de la Métropole de Lyon ». Une régie directe, en somme.

David Marti, président de la CUCM lance alors une bouée à Jean-Marc Frizot. « Oui mais, après 18 mois, il n’y a rien de fait. Une reprise en régie prend énormément de temps » dit-il. « Ce qui nous concerne, c’est le traitement de l’eau et son acheminement et les résultats ne sont pas si mauvais avec notamment un rendement de 80%, c’est-à-dire, 20% de fuite ».

En somme, malgré une eau quelque peu troublée ce jeudi soir, il faut comparer ce qui est comparable. ‘ »Aucun territoire ne ressemble à un autre », souligne David Marti.

Au moment du vote, seul Charles Landre a voté contre.

Quant à Kundera en son Insoutenable légèreté « de l’eau », l’exécutif et l’opposition sont passionnés par les histoires d’eau mais ils ne partagent pas les mêmes lignes d’eau.

 

Jean Bernard