Sanvignes - C'était la dernière séance du conseil municipal

Compte-rendu du dernier conseil municipal. Au programme, le débat d’orientation budgétaire et les subventions aux clubs et associations.

Monsieur le maire informe qu’une question non inscrite à l’ordre du jour mais qui concerne l’ensemble des habitants de la commune sera évoquée au cours de ce dernier conseil, sous la forme d’une motion.

Chaque conseiller sortant se voit remettre une médaille de la ville afin de les remercier de leur investissement et Monsieur le maire a une pensée pour les élus partis trop tôt au cours des mandats précédents.

Monsieur le maire fait donc lecture du courrier de la Caisse d’Epargne annonçant la fermeture de l’agence de Sanvignes et demande au conseil de s’y opposer par le biais d’une motion et d’une demande de mobilisation de la population.

Sont présents : M. LAGRANGE, M. LHOTE, Mme FILLEUX, M. FOURRIER, Mme POIRRIER, M. BOGUET, Mme GRANDO, Mme CHAVOT, M. CANÉ, M. GAGNARD, M. DEFACHELLE, M. REBET,
M. DOUHARD, Mme ZARÉBA, Mme PERRIN, M. SOSSNA, M. GRAS, Mme ROUSSEAU,
M. SIKON, Mme CARNOT, M. PICHARD.

Sont excusés : M. JOUTY qui a donné pouvoir à M. LAGRANGE

Mme MATHOUX qui a donné pouvoir à M. PICHARD

Sont absents : Mme GUILBAUT, Mme RODRIGUES, Mme BARREAU, Mme ANDR֤É

M. Yvan DOUHARD est désigné en qualité de secrétaire de séance.

Subvention au COS de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau

Le montant de la subvention au C.O.S. est calculé par rapport à la masse salariale. En 2019, elle s’élevait à 22 741 €, elle s’élèvera à 21 200 € en 2020.

Régime indemnitaires – RIFSEEP

Le rapporteur rappelle au conseil sa délibération en date du 11 décembre 2017 fixant les règles applicables au RIFSEEP.

A ce jour et après application de celle-ci, il apparaît que les montants maximum mis en place par groupe de fonction peuvent pénaliser des recrutements d’agents venant d’autres collectivités et souhaitant maintenir leur régime indemnitaire.

Il est donc proposé de fixer les nouveaux montants de la manière suivante étant entendu que les montants individuels sont fixés par arrêté du maire et dans la limite de l’enveloppe globale fixée annuellement par le conseil municipal :

Groupes de fonction	Emplois/Fonctions	Cadres d’emploi	I.F.S.E. Montant individuel maximal annuel
A1	Direction générale	Attaché territorial	36 210 €
A2	Direction de service ou de pôle	Attaché territorial Puéricultrice territoriale* Ingénieur territorial* Assistant socio-éducatif	19 480 €
B1	Responsable de service Secrétariat des élus	Rédacteur territorial Animateur	17 480 €
B2	Adjoint au responsable, Expertise particulière	Rédacteur territorial Educateur A.P.S. Animateur Technicien territorial* Educateur jeunes enfants*	16 015 €
B3	Encadrement d’enfants, d’usagers	Educateur A.P.S. Animateur Educateur jeunes enfants*	14 650 €
C1	Chef d’équipe, responsable de services	Adjoint administratif Agent de maîtrise Adjoint d’animation Adjoint du patrimoine	11 340 €
	Assistante de direction, gestion, marchés publics, communication, agent bibliothèque, accueil	Adjoint administratif Adjoint du patrimoine	10 800 €
	ATSEM, auxiliaires de puériculture*, assistant d’accueil petite enfance, animateur enfance- Jeunesse, personnes âgées	Adjoint administratif Adjoint du patrimoine Adjoint technique Adjoint d’animation Adjoint social ATSEM Auxiliaire de puériculture*	9 200 €
	Référent thématique (logistique, restauration…), concierges	Adjoint technique Adjoint administratif	9 200 €
C2	Agents d’exécution	Adjoint technique Adjoint administratif	7 800 €

Il est précisé que les règles d’attributions fixées à la délibération du 11 décembre 2017 ne changent pas et restent donc applicables.

Adhésion fourrière automobile

Le rapporteur informe le conseil que les trois autres communes du bassin minier ont conclu une convention pour la mise en place d’une fourrière automobile. Vu les dossiers, en cours actuellement, de voitures abandonnées sur l’espace public, il est proposé de contacter le groupement de commande pour voir les conditions pour que la commune puisse y adhérer ou éventuellement voir s’il serait possible de conclure un contrat de prestation avec un garage.

Débat d’Orientations Budgétaires

Mme POIRRIER présente le rapport d’orientation budgétaire et dit :

« Ce débat d’orientation budgétaire revêt un caractère un peu particulier puisqu’il précède le dernier budget de cette mandature, budget qui sera exécuté par une équipe renouvelée. Les orientations sont identiques à celles qui ont toujours été les orientations de cette majorité à savoir une gestion cohérente qui s’inscrit dans le plan de mandat qui avait été fixé, une gestion responsable parce qu’elle maîtrise les charges de fonctionnement mais aussi parce qu’elle ne s’autorise le niveau d’investissement qu’à la condition de ne pas aggraver la dette. La preuve est que le niveau d’endettement à la fin de l’exercice 2019 est nettement inférieur à celui constaté au début du mandat et sera contenu au cours de l’exercice 2020.

Le budget primitif 2020 sera bâti à partir des priorités suivantes :

Gestion rigoureuse des dépenses de fonctionnement
Stabilité des taux de fiscalité
Politique d’investissements engagée sur la rénovation du patrimoine
Poursuite de l’autofinancement des opérations d’investissement sans recours à l’emprunt

FONCTIONNEMENT

En section de fonctionnement, les charges à caractère général regroupent les achats courants et augmenteront du fait du coût de la vie (inflation annoncée à 1 %).

Les frais de personnel seront estimés en tenant compte de l’embauche de deux agents au service technique et d’une nouvelle organisation au sein de la police municipale. Ces frais de personnel seront estimés en tenant compte des hausses obligatoires (GVT, cotisations et revalorisation des carrières). Il faudra prendre en compte une augmentation significative des absences pour raisons de santé (+ 20 % entre 2018 et 2019). Plus globalement, en termes de ressources humaines, il s’agira d’adapter régulièrement l’organisation pour une meilleure efficience.

La loi de finances 2020 ne prévoit pas de baisse de la dotation globale de fonctionnement, l’une des principales recettes de fonctionnement. Il convient toutefois de rester prudent dans l’inscription de cette recette que nous ne connaissons généralement pas avec exactitude lors du vote du budget.

La loi de finances 2020 confirme la suppression de la taxe d’habitation pour 80 % des ménages en 2020. Cette suppression se concrétisera jusqu’en 2023 pour les 20 % restants. L’Etat compensera cette perte aux communes qui, au 1^er Janvier 2021, percevront la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Un coefficient correcteur permettra de compenser la différence entre la perte de la taxe d’habitation et la ressource de taxe foncière départementale.

INVESTISSEMENT

Un programme pluriannuel d’investissements (PPI) repose sur un projet municipal issu de différents
processus :

– l’identification de projets d’avenir en concertation avec la commission travaux et cadre de vie

– le diagnostic du patrimoine communal (état de la voirie, de l’éclairage public, de la signalisation, du patrimoine bâti…)

– des obligations légales (normes accessibilité, normes énergétiques…)

– l’existence des marchés déjà notifiés et signés.

En 2020 s’achèveront des opérations prévues au PPI et non encore réalisées : changement de chaudières dans les écoles et la mairie, rénovation des huisseries de la mairie et de l’école Liberté Ferry, fin des travaux prévus dans l’ADAP.

L’audit énergétique de la RPA est finalisé ; une réflexion sur l’avenir et les travaux à prévoir est à mener et la remise à l’étude sur l’état de l’éclairage public permettra de lancer un marché de performance énergétique.

Des subventions de l’état et du département permettent de financer les projets sur les écoles et la mairie. D’autres financements sont possibles pour les travaux de rénovation de la résidence et de l’éclairage public. En dehors de ces subventions, le financement de ces investissements se fait grâce à l’autofinancement de la collectivité et un recours minimum à l’emprunt qui est levé en totalité ou partiellement, voire pas levé selon les besoins de financement en fin d’année.

En continuant à dégager une capacité d’autofinancement significative, la commune de Sanvignes pourra continuer à financer un programme d’investissements ambitieux, mêlant opérations de travaux et renouvellement des matériels et des moyens nécessaires aux services. En conclusion, la ville poursuit ses efforts de gestion, dans un contexte financier toujours plus contraint.

Tous les engagements se feront de façon réfléchie en tenant compte de nos capacités financières et avec un recours minimum à l’emprunt.

Je conclurai en disant que rien n’est jamais en totalité réglé mais la collectivité a toujours mis ses budgets au service des équipements de la ville et de ses concitoyens. A l’occasion de ce dernier DOB, il est bon de le rappeler. »

Monsieur le maire dit que malgré qu’il n’y ait pas de mandat facile en terme budgétaire, les finances doivent rester à l’écoute de la politique.

Mme POIRRIER pense qu’il faut se satisfaire des résultats obtenus.

M PICHARD espère que l’Etat maintiendra les dotations.

Le conseil municipal prend acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires pour l’année 2020.

Subventions clubs sportifs 2020

Le rapporteur propose d’attribuer les subventions suivantes :

Associations de Sanvignes	Subvention ordinaire	Subvention exceptionnelle	Total
Avant-garde	2 200 €		2 200 €
Club nautique	1 600 €	800 €¹	2 400 €
Club sportif (C.S.S.)	5 500 €	1 000 €²	6 500 €
Dynamic Danse Génération	900 €	500 €³	1 400 €
E.A.P.S.	400 €	600 €⁴	1 000 €
Ecurie du bassin minier	600 €		600 €
Etoile sportive	1 500 €	1 500 €⁵	3 000 €
Hand ball club	2 200 €	750 €⁶	2 950 €
Roller Derby bassin minier	300 €	100 €⁷	400 €
Sanvignes vélo sport	200 €	400 €⁸	600 €
Tennis club	1 500 €	3 000 €⁸	4 500 €
Total associations SLM	16 900 €	8 650 €	25 550 €

¹participation tenues des licenciés+ stage Roquebrune

²2 classes à horaires aménagés

³transport

⁴tonte

⁵personnel (1000 €) et compétition (500 €)

⁶classe à horaires aménagés+ achat de cages

⁸participation course

⁸emploi + ménage + frais de transport

Associations hors Sanvignes	Subvention ordinaire	Subvention exceptionnelle	Total
Dojo 71	400 €		400 €
Athlétique Bourgogne Sud	400 €		400 €
Ronde Sud Bourgogne		3 000 €	3 000 €
Thalassa	300 €		300 €
Non affectée			1 500 €
Total associations hors Sanvignes-les-Mines			5 600 €

Les subventions ordinaires s’élèveraient à 18 000 € et les subventions exceptionnelles à 13 150 € soit un montant total de 31 150 €, en augmentation de 8.16% (2 350€) par rapport à 2019.

En complément à ces subventions, il est proposé de continuer à aider les jeunes qui souhaitent passer le BNSSA en attribuant deux sommes de 200€, soit 400€ à prévoir au budget à l’article 6714.

Le rapporteur propose d’allouer les subventions telles que proposées aux associations sportives et d’inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2020.

Monsieur Gras précise qu’au-delà de ces subventions c’est environ 3 000 000 € que la commune a financé durant ces 6 dernières années pour les associations sportives.

Course nature des lacs tarification 2020

Cette manifestation municipale est organisée en partenariat avec le comité des fêtes de Sanvignes et au profit de la Ligue contre le cancer. Elle se déroulera le samedi 21 mars et quatre courses sont programmées

Départ à 14h45 pour la course nature des lacs (12,2 kms), tarifs : 11 € dont 1 € reversé à la Ligue contre le cancer pour une inscription à l’avance ou 13 € (dont 1 € reversé) pour une inscription sur place ;
Départ à 14h45 pour la course des 7 kms, tarifs 7 € dont 1 € reversé à la Ligue contre le cancer pour une inscription à l’avance ou 9 € (dont 1 € reversé) pour une inscription sur place ;
Départ à 16h15 pour la course des poussins (1 km), gratuite ;
Départ à 16h30 pour la course des benjamins et minimes, et personnes déficientes cardiaques (2 kms), gratuite ;
Départ entre 13h15 et 14h15 pour une marche des familles et associations (7 kms ou 12 kms), tarif : 2 € au profit de la Ligue contre le cancer.
Subventions 2020

Le rapporteur propose d’attribuer les subventions suivantes :

Associations de Sanvignes	Subvention ordinaire	Total
Comité de jumelage	3 600.00 €	3 600.00 €
Club photo SAN ASA	400.00 €	400.00 €
Tricot plaisir	60.00 €	60.00 €
Harmonie	3 500.00 €	3 500.00 €
Coopérative scol. Marcel Sembat	1 000.00 €	1 000.00 €
Coopérative scol. maternelle des Baudras	600.00 €	600.00 €
Coopérative scol. Elémentaire des Baudras	600.00 €	600.00 €
Coopérative scol. élémentaire Liberté Ferry	1 015.00 €	1 015.00 €
Les Vailland Sanvignards	150.00 €	150.00 €
Foyer des élèves du collège	600.00 €	600.00 €
Comité des fêtes de Sanvignes	4 500.00 €	4 500.00 €
Club Poker	300 .00 €	300.00 €
Comité des Fêtes des Essarts		660. 00 €
Total associations SLM		16 985.00 €

Associations hors Sanvignes	Subvention ordinaire
L’Atelier	200.00 €
La Mère en gueule	500.00 €
Comité organisation concours résistance	50.00 €
Généalogie et histoire du bassin minier	50.00 €
Musée maison de l’école	150.00 €
Délégués départementaux de l’Education nationale	50.00 €
PEP 71	150.00 €
Service de remplacement Génelard	50.00 €
Service de remplacement Toulon Sur Arroux	50.00 €
Pattes de velours du bassin minier	100.00 €
Amicale mycologique	50.00 €
Total associations hors SLM	1 400.00 €

Les subventions ordinaires s’élèveraient à 18 385€, en légère augmentation par rapport à 2019.

Le rapporteur propose d’allouer les subventions telles que proposées aux associations et d’inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2020.

Monsieur le maire propose, au vu de l’actualité, d’aider les salariés d’EOLANE à financer leur déplacement pour le maintien de l’activité de leur entreprise. Il propose donc de leur verser une subvention de 500 € par le biais du comité d’entreprise.

Mme FILLEUX fait un point sur les subventions allouées par le CCAS. Ce dernier a récemment décidé de l’attribution de subventions pour 2020 pour des associations telle que le don du sang, les restos du cœur, le téléthon, le foyer des jeunes travailleurs, l’association du gai soleil, le secours populaire, la FNATH, les papillons blancs…

Convention d’objectifs 2020 avec le Comité des Fêtes de Sanvignes

Le rapporteur expose le projet de convention d’objectifs à conclure avec le comité des fêtes de Sanvignes ; cette association étant régulièrement co-productrice des manifestations municipales, il est nécessaire de définir un cadre pour ce partenariat. Ainsi pour l’année 2020, il est convenu que :

L’Association s’engage à réaliser les actions et les objectifs définis ci-après :

Assurer l’organisation et la gestion du marché de Noël qui se tient traditionnellement sur la place du Champ de Foire de la commune le second week-end du mois de décembre. Elle fournit la moitié du combustible nécessaire au chauffage des infrastructures et perçoit en contrepartie l’intégralité des recettes (droits de place) liées à cet évènement.
Assurer l’organisation du repas-spectacle des anciens de la commune qui se tient traditionnellement au Domaine de la Trèche au mois de novembre.
Participer à toute manifestation organisée par la commune, si l’association est d’accord sur le principe, dans le domaine des loisirs et de l’animation. L’association perçoit en contrepartie les recettes (buvettes, …) liées à sa participation.
Organiser toute autre fête ou manifestation amicale qu’elle souhaitera sur le territoire de la commune de Sanvignes-les-Mines dans le domaine des loisirs et de l’animation.

La ville s’engage :

- A accorder son aide financière en 2020 pour les actions et objectifs précités.
- A prendre en charge la fourniture et le financement des éléments suivants :

Les infrastructures nécessaires à l’organisation du marché de Noël. Elle fournit, entre autres, les chapiteaux, appareils de chauffage, parquets, toilettes, la moitié du combustible nécessaire au chauffage des infrastructures et les branchements électriques (ainsi que la consommation électrique).
Le spectacle offert au repas des anciens.
Dotation de soutien à l’investissement des communes 2020

Dans le cadre de la préparation budgétaire 2020, et afin de respecter le calendrier déterminé par les différents financeurs, le rapporteur informe le conseil municipal qu’au vu du projet de marché de performance énergétique concernant l’éclairage public, un volet se porte plus particulièrement sur l’éclairage des terrains de sport.

L’opération pourrait avoir un coût de 93 500 € HT, et présenter le plan de financement ci-dessous :

Dépenses	Montants HT	Recettes	Montant	%	dispositif
Eclairage terrain de foot	42 500 €	Etat	56 100 €	60 %	DSIL
Eclairage terrain de foot	42 500 €	Autres (préciser)	37 400 €	40 %	autofinancement
Eclairage tennis couverts	2 400 €	Total recettes	93 500 €
Eclairage COSEC	48 600 €
Total dépenses	93 500 €

Monsieur le maire passe la parole à M. LHOTE.

« C’est donc aujourd’hui la dernière fois que j’aurai siégé au conseil municipal de Sanvignes. 25 ans et
4 mandats, ce sont des rencontres, des expériences, des émotions, des moments particuliers, je vais en citer quelques-uns. Je me souviens du regard de Gaby Mazuy, de ses dernières paroles, avant d’être héliporté à Lyon où il ne sortira jamais du coma. Je me souviens de la joie de vivre de Fanfan, fauchée par la maladie, du choc de l’annonce de la disparition d’Isabelle Grange, de la gentillesse de Dominique Hossa, de l’humour de Bernard Kasprac , mais aussi d’Edmond Sloma, de Gisèle Foulhoux, de Christine Ménard… Je me souviens de l’attente du résultat des élections en 95, des moments à imaginer le Sanvignes de demain les soirs des premières années… Je me souviens de la création des critères de subvention sportives, de celle de la commission extra sportive, de la Grande Boucle Féminine avec mes collègues adjoints aux sports du Bassin Minier, de l’extension du COSEC et de son match d’inauguration, de la première coupe de France Féminine de Hand, des discussions passionnées avec les présidents d’association, Serge Berthelot, Georges Bouët, Fabien Mauro pour ne citer qu’eux! Je me souviens qu’il a fallu au pied levé abandonner la délégation sport pour reprendre celle de la jeunesse, de l’élaboration de la charte du citoyen de Sanvignes, de la mise en place de la collaboration avec les écoles, de la création du rallye des familles… Je me souviens des réunions avec André Fuet, Michel Billard, Thierry Dauvergne, et d’autres qui portaient haut les valeurs de l’éducation, de la laïcité. Je me souviens de la création du site internet pour renforcer le journal municipal, du temps passé et de la démarche participative avec le personnel. Je me souviens des forums citoyens en collaboration avec Marie Rousseau, de la proposition d’éteindre l’éclairage public que nous avions faite en 2010. Merci à Christian Defachelle d’avoir mis en œuvre enfin le projet.

Merci à tous ceux qui se sont engagés à mes côtés en acceptant de faire partie de groupes de travail au long de toutes ces années, le groupe nature et le groupe des citoyens référents pour le plus récents.

Merci surtout au personnel municipal. Sans eux rien ne serait possible. Je voudrais que chacun ici soit conscient de leur engagement, de leur implication dans le fonctionnement des services. Je les remercie de leur participation à mes côtés, qui a souvent largement dépassé le cadre simple de l’exécution de leur travail. »

M. BOGUET souhaite également remercier notamment Mme FONCK et M. PARDON pour leur travail à ses côtés mais aussi l’ensemble des agents de la collectivité. Il se félicite du travail accompli par la commission cadre de vie au cours de ce mandat.