Saint-Vallier – Un conseil des finances avant le conseil municipal

Le maire, Alain Philibert.

Le conseil municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du conseil municipal, rue Gambetta le :

JEUDI 13 DECEMBRE 2018, À 18 H (Attention horaire habituel modifié)

ORDRE DU JOUR

18H : Présentation rétrospective et prospective financières.

19 H : Monsieur Hervé MAZUREK, 1er Vice-Président de la CCM, présentera le Rapport d’activité 2017 de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau en début de séance.

  1. Désignation du secrétaire de séance

  2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 02 Octobre 2018

  3. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

  4. Convention avec la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté, Classe de découverte au Lavandou groupe scolaire des Bois francs

  5. Tarifs classe de découverte groupe scolaire des Bois Francs

  6. Convention prestation de service ALSH extrascolaire

  7. Convention prestation de service ALSH périscolaire

  8. Convention relative à la mise à disposition d’un psychologue du travail avec la fondation Hôtel Dieu

  9. Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA Collège de Génelard

  10. Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA Association Bien Etre en Oncologie

  11. Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA et du centre René Rousseau UNSS de Saône et Loire

  12. Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA, de la salle d’expositions de l’ECLA et du centre René Rousseau CODEF

  13. Ouverture des commerces le dimanche année 2019

  14. Création d’une fourrière intercommunale

  15. Redevance d’Occupation du Domaine Public ENEDIS

  16. Subvention exceptionnelle CODEF

  17. Subvention exceptionnelle Secours Populaire inondations sud de la France

  18. Décision modificative n°3 budget ville

  19. Effacement d’une dette

  20. Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2019, logements vacants

  21. Mise en recouvrement des recettes, engagements, liquidations, mandatement des dépenses de l’exercice 2019

  22. Tarifs communaux 2019

  23. Tarifs restauration, entraide, courses Résidence Autonomie les Tilleuls

  24. Tarifs de location des équipements municipaux

  25. Modification du tableau des effectifs

  26. Régime indemnitaire

  27. Convention de partenariat Ville-Groupe Scolaire des Bois-Francs

  28. Projet d’établissement du service Petite Enfance

  29. Règlement Général Européen sur la Protection des données-convention de mutualisation avec le CDG

  30. Cession de terrains pour la construction d’unités d’hébergement de personnes dépendantes.

  31. Questions diverses

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