Le conseil municipal de Saint-Vallier se réunit aujourd’hui à 19h à l’ECLA. Outre le débat d’orientation budgétaire, il sera question également du règlement d’attribution des subventions aux associations locales. Un sujet épineux…
ORDRE DU JOUR
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4) Débat d’orientation budgétaire
5) Signature convention CAF projet « implication des 16-20 ans pour la création d’un atelier photos »
6) Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour la réhabilitation de la résidence autonomie Les Tilleuls.
7) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projet 2018
8) Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le fonctionnement de l’ECLA Année 2018
9) Barème des participations familiales « Petite Enfance » 2018 établi par la CAF à appliquer sur les structures petite enfance.
10) Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2018
11) Exposition intercommunale, convention de partenariat et participation financière de la ville
12) Mise à disposition gratuite de la salle DEVOS
13) Règlement d’attribution des subventions aux associations
14) CAF – Subvention de fonctionnement projet « Promeneurs du Net »
15) Tarifs séjour à la neige, activité jeunes vacances scolaires de février 2018
16) Convention avec la CARSAT pour les travaux de réhabilitation de la Résidence Les Tilleuls
17) DETR 2018
18) Demande de subvention auprès de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau
19) Subvention exceptionnelle à l’Association « Agility Obéissance Canin » Le Creusot
20) Extension de capacité de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
21) Signature de l’avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental
22) CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance) – convention participation des communes membres au frais du CISPD
23) Rémunération des titulaires de la collectivité assurant les missions de recensement de la population
24) Rapport 2017 des Marchés Publics
25) Questions diverses
Pour rappel, lire https://linformateurdebourgogne.com/?s=les+%C3%A9coles+quadrature+du+cercle
