Saint-Vallier – On va parler orientation budgétaire au conseil municipal

Richard Taiclet, premier adjoint chargé des finances. Il donnera le ton du débat d’orientation budgétaire.

Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :

MERCREDI 13 FEVRIER 2019 à 19h.

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation du secrétaire de séance

  2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018

  3. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

  4. Débat d’orientation budgétaire

  5. Demande de subvention Conseil Régional fonctionnement ECLA Année 2019

  6. Demande de subvention auprès du Département pour l’appel à projet 2019

  7. Demande de subvention DETR 2019

  8. Demande de subvention DSIL 2019

  9. Convention tripartie prélèvement TOTAL

  10. Convention tripartite prélèvement Gaz de Bordeaux

  11. Rapport annuel marchés publics 2018

  12. Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2019 des valeurs locatives

  13. Cotisation solidarité services 2019

  14. Barème CAF des participations familiales « petite enfance » 2019

  15. Convention CAF contrat enfance jeunesse 2018-2021

  16. Convention avec la ligue de l’enseignement pour le séjour au ski du secteur jeunes à Lelex du 18 au 22 février 2019

  17. Tarifs du séjour au ski du secteur jeunes à Lelex du 18 au 22 février

  18. Balade gourmande 14 avril 2019

  19. Révision des loyers de la Résidence Autonomie Les Tilleuls

  20. Subvention exceptionnelle à l’association « Agility Obéissance Canin »

  21. Modification du tableau des effectifs

  22. Création d’un poste d’agent d’animation dans le cadre des dispositifs contrat unique d’insertion

  23. Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

  24. Avenant n° 2 au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) relatif à la Résidence Autonomie Les Tilleuls

  25. Projet « Ages et Vies », cession de terrains

  26. Questions diverses

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