Richard Taiclet, premier adjoint chargé des finances. Il donnera le ton du débat d’orientation budgétaire.
Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :
MERCREDI 13 FEVRIER 2019 à 19h.
ORDRE DU JOUR
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Désignation du secrétaire de séance
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Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018
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Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT
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Débat d’orientation budgétaire
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Demande de subvention Conseil Régional fonctionnement ECLA Année 2019
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Demande de subvention auprès du Département pour l’appel à projet 2019
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Demande de subvention DETR 2019
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Demande de subvention DSIL 2019
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Convention tripartie prélèvement TOTAL
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Convention tripartite prélèvement Gaz de Bordeaux
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Rapport annuel marchés publics 2018
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Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2019 des valeurs locatives
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Cotisation solidarité services 2019
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Barème CAF des participations familiales « petite enfance » 2019
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Convention CAF contrat enfance jeunesse 2018-2021
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Convention avec la ligue de l’enseignement pour le séjour au ski du secteur jeunes à Lelex du 18 au 22 février 2019
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Tarifs du séjour au ski du secteur jeunes à Lelex du 18 au 22 février
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Balade gourmande 14 avril 2019
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Révision des loyers de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
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Subvention exceptionnelle à l’association « Agility Obéissance Canin »
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Modification du tableau des effectifs
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Création d’un poste d’agent d’animation dans le cadre des dispositifs contrat unique d’insertion
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Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Avenant n° 2 au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) relatif à la Résidence Autonomie Les Tilleuls
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Projet « Ages et Vies », cession de terrains
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Questions diverses
