Le conseil municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal à l’ECLA, le mardi 3 avril 2018, À 19 H. Concernant l’un des points importants de ce conseil, le vote du budget primitif 2018, tout a déjà été dit lors du débat d’orientation budgétaire et ne devrait pas soulever de polémique.
En revanche, sera-t-il question de la fresque qui doit orner l’un des murs de la salle du conseil en rénovation actuellement et qui a fait débat, de la fermeture du Carrefour Contact, de l’hôpital, de la nouvelle association des commerçants et artisans ? Des sujets qui touchent de près les Valloiriennes et Valloiriens.
Les débats sont ouverts au public.
J.B.
ORDRE DU JOUR
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’Article L 2122-22 du CGCT
4) Examen du compte de gestion 2017 de la Ville établi par le Trésorier Principal
5) Examen du compte administratif 2017 de la Ville
6) Affectation du résultat de l’exercice 2017, budget Ville
7) Bilan des acquisitions et des cessions 2017
8) Examen de la fiscalité locale 2018
9) Examen du budget primitif 2018 de la Ville
10) Examen des subventions 2018
11) Plans pluriannuels d’investissement
12) Avenant n° 9 à la convention entre la Ville et le Comité des Œuvres Sociales
13) Examen du compte de gestion 2017, budget annexe bureau de Poste établi par le Trésorier Principal
14) Examen du compte administratif 2017, budget annexe du bureau de Poste
15) Affectation du résultat de l’exercice 2017, budget annexe du bureau de Poste
16) Examen du budget primitif 2018, budget annexe du bureau de Poste
17) Examen du compte de gestion 2017, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
18) Examen du compte administratif 2017, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
19) Affectation du résultat de l’exercice 2017, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
20) Examen du budget primitif 2018, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
21) Admission en non valeurs budget Ville
22) Admission en non valeurs budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
23) Tarifs périscolaire et restauration 2018-2019
24) Tarifs saison culturelle 2018-2019
25) Remboursement places spectacle Collectif JM
26) Convention chantiers jeunes OPAC/Ville
27) Convention séjour été avec le CCAS de Châtenoy-le-Royal
28) Demande de subvention auprès de la Ligue de Football Amateur
29) Avenant à la convention triennale 2017/2019, soutien du Département à l’ECLA pour 2018
30) Demande de subvention auprès de la CARSAT pour l’acquisition d’une borne Melo à la résidence
31) Convention de mise à disposition gratuite de locaux à l’Association Mazovia
32) Convention de mise à disposition gratuite de locaux à l’Association Les Espoirs du Bey
33) Modification du tableau des effectifs
34) Tarifs Camps d’Eté
35) Convention Ville – ANCV
36) Mise à disposition à titre gratuit de la salle de spectacles de l’ECLA
37) Déplacement d’une délégation d’élus à Rybnik – prise en charge des frais de déplacement
38) Cession propriété cadastrée AV n° 112, 5 rue Claude Bernard
39) Questions diverses
