La salle des fêtes est fermée pour les activités. Elle va accueillir à l’heure du déjeuner les élèves de primaire.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLOUX DU 3 NOVEMBRE 2020.
Présents: Mmes CHANOIT, MAZZOCCA, SZYMCZYKOWSKI, VAILLOT, SALLET, MM. CHARDEAU, BOUDRY, PACAUD, KAPELSKI, SOROKA, RABIAN, MARTINS, FERRARI ;
Excusés : Mmes GORDAT, LEMOUSY
Secrétaire de Séance : Catherine VAILLOT
1)P.V Précédente séance : adopté à l’unanimité
2) Approbation du changement de statuts de la CUCM
Lecture par M. le maire d’un courrier de M. le Président de la CUCM sur le changement de statuts adopté par la CUCM par délibération du 1er/10/2020 actant le changement de répartition des sièges entre Le Creusot et Sanvignes et élargissement de compétence (passation de marché pour le compte de ses communes membres et possibilité de réponse à des marchés passés par d’autres collectivités). A l’unanimité, le changement de statuts est adopté par le Conseil municipal.
3) Nomination d’un représentant au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées suite au renouvellement des conseils municipaux. Mme Nathalie CHANOIT est désignée titulaire pour la commune de Pouilloux.
4) Décision modificative
La Trésorerie demande une régularisation d’écritures pour des subventions DETR 2018 et 2019 qui doivent être changées d’imputation. Section d’investissement :
| DEPENSES | |||
| 1331 | Etat | 9 100 € | |
| RECETTES | |||
| 1341 | Dotat. Équipt territoires ruraux | 9 100 € | |
Approuvé par le Conseil.
5) Remboursement arrhes salle des fêtes cause Covid
Déjà 3 remboursements effectués le 16 juin dernier pour annulation de manifestations, puis 2 en septembre. Ici une personne est concernée pour une manifestation le 21/11. La somme de 100€ sera restituée.
6) Tarifs publics 2021
Il est décidé de ne pas augmenter les tarifs publics pour l’année 2021 (salle des fêtes, location des stands, cimetière, droits de place).
7) Affouages : campagne 2020-2021
Suspendu quant à présent pour cause de confinement. Pas d’inscription.
Une augmentation de 0.50 € pour le stère de bois a été adoptée à l’unanimité par le Conseil municipal. Le tarif du stère de bois passe donc à 7.50 €
8) Colis de Noël
Le protocole sanitaire nous oblige à changer notre organisation de distribution. Chaque bénéficiaire sera avisé par téléphone pour prise de rdv et le colis sera déposé devant sa porte. Cette distribution sera assurée par les membres du CCAS et du Conseil municipal.
Le prestataire retenu cette année est la société Bourguibox basée à Blanzy.
Point COVID-19
Suite aux dernières décisions gouvernementales, la SDF, la salle des associations, le stade et la, bibliothèque sont fermées. Tous les agents municipaux sont mobilisés.
Ecole : l’école fonctionne normalement, tous les élèves y sont accueillis avec un protocole sanitaire renforcé. Pour se mettre en conformité avec les recommandations de l’éducation nationale, un service de cantine sera mis en place à la salle des fêtes pour les enfants de l’école primaire, la cantine pour les enfants de maternelles étant assurée à l’actuel réfectoire.
Mairie : la mairie est ouverte tous les jours avec le protocole en vigueur, masque, désinfection de mains, une seule personne à la fois. M. le Maire assure, avec les secrétaires de mairie, la continuité du service public. Tous les agents municipaux sont mobilisés.
9) Questions diverses
Commémoration du 11/11 : en raison de la situation sanitaire, la cérémonie aura lieu sans public. Ne seront présents que M. le Maire et quelques membres du Conseil pour le dépôt de gerbe.
Signalisation : suite à l’erreur constatée sur les plaques de la rue des Crochets, M. le Maire informe le Conseil que des nouvelles plaques ont été commandées.
Arbre de la laïcité : il est commandé, ainsi que la plaque, et sera planté à l’école dès que la situation sanitaire le permettra.
Mobilier urbain : une poubelle sera demandée à la Communauté urbaine au nouvel arrêt de bus situé le long du sentier piétonnier.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h15.
