Le prochain conseil municipal aura lieu
Le mercredi 28 octobre 2026 à 20h30 à la Salle L. Chapuis.
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
– Appel nominatif
– Désignation du secrétaire de séance
– Arrêt du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
– Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
– Convention portant adhésion à la convention cadre du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire
– Demande de prolongation de portage foncier à l’EPF Doubs BFC
– Convention de mutualisation des moyens dans le cadre du PCS Intercommunal
– Informations diverses
– Questions diverses
