Les conseillers municipaux seront de retour au salon d’honneur ce mardi soir (photo archives).
Le prochain conseil municipal de la ville de Montceau-les-Mines se tiendra au salon d’honneur de l’hôtel de ville ce mardi 28 septembre 2021 à 18h sans la présence du public.
Un ordre du jour chargé auxquels s’ajouteront très probablement les actes de violences urbaines dont est victime la commune et surtout les propriétaires des véhicules incendiés. Reviendra sur la table, à n’en pas douter, l’achat programmé par la ville du lavoir des Chavannes.
Les concerts du TSB attendront pour les conseillers municipaux.
ORDRE DU JOUR
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des séances des 6 avril et 14 juin 2021
COMPTE-RENDU DU MAIRE
3. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION
4. Modification du tableau du Conseil Municipal suite à démission d’un adjoint
5. Election de l’adjoint au maire au 6ème rang
6. Modification du règlement intérieur du conseil municipal (art 5)
7. Création de la commission Initiatives Actions Jeunesse et désignation de ses membres
8. Remplacement de deux membres démissionnaires de la commission Education-Petite enfance
9. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2020 de la CUCM
10. Décision Modificative n°1 – Budget 2021
11. Admission en non valeur des produits irrécouvrables
12. Signature de la charte d’engagement des partenaires dans le cadre de la CTG
13. Attribution de subventions aux associations – Complément – Année 2021
14. Convention de partenariat avec la société de production de l’auteur-réalisateur John Paul Lepers pour la réalisation du film « Kurdistan mon amour »
CADRE DE VIE
15. Autorisation de vendre un tènement immobilier situé 15 rue du Bois Clair au profit de l’association cultuelle musulmane
16. Autorisation de vendre un terrain situé rue du Bois Clair à l’association cultuelle musulmane
17. Autorisation de vendre à Voies Navigables de France (VNF) 4 parcelles de terrain situées rue du Champ du Moulin
18. Convention de partenariat entre le SYDESL et la Ville pour l’élaboration d’une étude énergétique sur l’école maternelle Pompon
19. Convention de partenariat relative à la valorisation mutualisée des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) des collectivités de Saône-et-Loire avec le SYDESL
20. Adhésion à un groupement de commandes d’achat d’électricité et autorisation de signer les marchés et/ou accords cadres et marchés subséquents
EDUCATION
21. Convention cadre entre le Conseil Départemental de Saône-et-Loire et la Ville pour la restauration scolaire
RESSOURCES HUMAINES
22. Personnel municipal – Modification des effectifs
23. Personnel municipal – Délibération sur le temps de travail – 1607 heures
24. Personnel municipal – Adhésion au contrat d’assurance statutaire avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire
25. Autorisation de signer une convention de mise à disposition d’un chien de défense affecté à la Police Municipale
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
26. Signature de la convention de partenariat avec « Lutte et Forme Montceau Bourgogne » – Année 2021/2022
27. Bourse jeune – Projet Aventure Olympique – Année 2021
QUESTIONS DIVERSE
