Nombreux rapports à l’ordre du jour du conseil municipal à Montceau-les-Mines qui se tient aujourd’hui, mardi 19 juin 2018 à 18h30.
Le voeu qui n’avait pu être adopté au dernier conseil, revient « en seconde lecture ». Il sera question également de l’un des grands chantiers de la municipalité, l’éclairage public, de la mise en place pour le personnel communal des tickets restaurant au 1er septembre 2018, des frais de déplacement, de la fusion de l’école maternelle Clara Schumann et de l’école élémentaire Jean Rostand, d’immobilier aussi… Un conseil marathon de toute évidence.
ORDRE DU JOUR
1- Désignation du secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT COMPTE-RENDU DU MAIRE
2 -Compte rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT ADMINISTRATION
3 -Voeu concernant les compteurs Linky
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
4 – Rapport sur l’utilisation de la DSU 2017
Conseil municipal 19 juin 2018 DSU rapport joint
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
5 – Subventions complémentaires 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
6 – Transfert des pouvoirs de police des maires en matière de défense contre l’incendie
PJ Q CUCM sur transfert pouvoirs police du maire en matière défense incendie
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
7 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Modification de la
composition
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT CADRE DE VIE
8 – Demande de subvention auprès du FEDER dans le cadre du projet « Plan lumière » de la
Ville de Montceau-les-Mines
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
9 – Acquisition d’un terrain appartenant à Villéo rue de l’Etang à Montceau-les-Mines
Plan cadastral AL 101
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
10 – Autorisation de vendre des terrains situés lieu-dit « La Ferrière » à l’EURL ACMS
Plan cadastral 02 05 2001
Plan cadastral modif 30 03 18 ACMS
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
11 – Autorisation de vendre des terrains situés lieu-dit « La Ferrière » à la SCI La Jutière
Plan cadastral 02 05 2001
Plan cadastral modif 30 03 18 La Jutiere
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
12 – Autorisation de vendre un terrain lot n°1 rue de la Loge
Plan des 3 lots rue de la Loge
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
13 – Autorisation de vendre un immeuble situé 8 rue Gaston Crémieux
Plan cadastral BD 94
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
14 – Vente de 6 logements individuels HLM Villéo sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis
du Conseil Municipal
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
15 – Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
valant programme local d’habitat (PLUi-H) et ayant les effets d’un Schéma de COhérence
Territoriale (SCOT)
PLUi ZONE N en Nj
PLUi ZONE UEh en UEc
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION
16 – Attribution des crédits et dotations à compter de l’année scolaire 2018/2019
Copie_2017-067_Credits_et_dotations_scolaires_a_cpter_annee_scolaire_2017_2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
17 – Fusion de l’école maternelle Clara Schumann et de l’école élémentaire Jean Rostand
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
18 – Délégation de compétence pour la réalisation des transports scolaires du 1er degré à
compter du 1er octobre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
19 – Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale
concernant les projets du service Jeunesse – Année 2018
RAPPORTEUR : M. Frédéric MARINOT
20 – Demande de subvention dans le cadre du programme Liaison Entre Actions de
Développement de l’Economie Rurale (LEADER) -Point Information Jeunesse (PIJ)
RAPPORTEUR : M. Frédéric MARINOT
ENFANCE/PARENTALITE
21 – Approbation et autorisation de signer l’avenant n°1 au règlement de fonctionnement du
service Petite Enfance
avenant n° 1 réglement de fonctionndment de 2017
Réglement de fonctionnement pour avenant
Agréments modulés sept 2017 et 9 avril 2018
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
RESSOURCES HUMAINES
22 – Création des emplois – Saisonniers été 2018 et accroissement temporaire d’activité
2018/2019
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
23 – Modification du tableau des effectifs
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
24 – Personnel municipal – Mise en place des titres restaurant à compter du 1er septembre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
25 – Modification de l’organisation des astreintes des agents de catégorie C de la filière
technique
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
26 – Organisation des élections professionnelles 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
27 – Elections professionnelles 2018 – Vote électronique – Groupement de commandes avec le
Centre de Gestion de Saône et Loire
PJ Convention groupement de commande vote électronique
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
28 – Personnel municipal – Modification des remboursements des frais de déplacement
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
29 – Autorisation de signer une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire
concernant la mise en oeuvre de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) à compter du 1er
septembre 2018
PJ Convention_CDG71_participation_MPO
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
SOLIDARITES
30 – Demandes de subvention dans le cadre du programme LEADER – Centre de santé
départemental
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
31 – Renouvellement le la convention constitutive du Conseil Départemental d’Accès au Droit
(CDAD) de Saône-et-Loire
CONNVENTION CDAD 2019 2023
RAPPORTEUR : Mme Marie-Noëlle LAFOREST
32 – Centre de santé départemental – Convention de mise à disposition de locaux communaux
avec le Conseil Départemental de Saône-et-Loire
PJ Q Convention_MAD_CDS_modele
PJ Q Plan Centre Santé Départemental
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
33 – Golf – Tarifs au 1er septembre 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
34 – Centre nautique – Tarifs et suppression du seuil minimum de paiement par carte bancaire
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
35 – Ecole Municipale des Sports – Modification des tarifs et du mode de règlement des activités
Plaquette petite enfance
Plaquette primaires
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
QUESTIONS DIVERSES
