Pas d’inflation dans l’ordre du jour du conseil municipal de Montceau-les-Mines ce lundi 5 février 2024, bien au contraire avec seulement 19 sujets à débattre. Les conseillers municipaux devraient logiquement être de retour chez eux avant le 6 février.
Néanmoins, il est probable que le débat d’orientation budgétaire (DOB) qui précède le vote du budget primitif 2024, va alimenter les discutions entre la majorité et les oppositions. On observera avec attention qui, à gauche, Isabelle Louis ou Laurent Selvez, s’exprimera pour le groupe, à moins que l’ancien candidat PS à la mairie de Montceau ne fasse bande à part. Encore que, en politique, tout change très vite. Possible aussi que toutes les voix de l’opposition désirent se faire entendre pour un vrai débat.
Coup d’envoi du conseil municipal à 18h30.
ORDRE DU JOUR
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Installation d’un nouveau conseiller municipal
3 Approbation des procès-verbaux des séances du 27 novembre 2023 et du 18 décembre 2023
COMPTE-RENDU DU MAIRE
4 Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION
5 Modification des commissions municipales
6 Désignation d’un membre du CA du CCAS en remplacement d’un membre démissionnaire
7 Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2024
8 Communication au Conseil Municipal du rapport d’activités 2022 de la CUCM
9 Signature des avenants aux conventions d’utilisation de l’abattement TFPB dans les quartiers prioritaires politique ville avec les bailleurs sociaux – Année 2024
CADRE DE VIE-ACTION CŒUR DE VILLE-TRANSITION ECOLOGIQUE
10 Compte-rendu des acquisitions et cessions immobilières au titre de l’année 2023
11 Acquisition de parcelles jouxtant le Lavoir des Chavannes dans le cadre du projet d’installation d’une centrale photovoltaïque
12 Autorisation de vendre à la société Novalys un terrain situé rue Georges Vernusse à Montceau-les-Mines
13 Déclaration de la parcelle cadastrée BY n°472 en qualité de « bien vacant sans maître »
CULTURE-PATRIMOINE
14 Saison culturelle 2024/2025 – Signature des contrats artistiques
RESSOURCES HUMAINES
15 Modifications du tableau des effectifs
SPORTS-VIE ASSOCIATIVE
16 Attribution d’une bourse Championnat d’Europe de nage en eau glacée
17 Politique d’animation – Signature des conventions pour l’année 2024
18 Versement d’avances de subvention de fonctionnement 2024 aux associations
VOEUX
19 Motion de soutien aux communes minières pour une réforme profonde du Code minier
