Horaire inhabituel pour cet ultime conseil municipal de l’année 2019, ce mardi 17 décembre. Il est avancé d’une heure, c’est-à-dire à 17h30. On y débattra, entre autres, de la mise à disposition du chien policier. Il a fait son arrivée fin novembre au sein de la police municipale de Montceau-les-Mines. Un superbe berger allemand de deux ans.
Autre sujet qui pourrait conduire au débat, une avance de subvention au Football Club Montceau Bourgogne qui a besoin d’une avance de 30 000 € sur les 89 000 € destinés au fonctionnement du club.
Reviendra sur la table du conseil, l’installation des caméras de surveillance, sujet sur lequel, Laurent Selvez (opposition PS et candidat aux municipales 2020) goûte très peu de leur intérêt.
Autre point à négocier comme une voiture dans une courbe, la fourrière automobile désormais effective sur les communes de Blanzy, Saint-Vallier et Montceau-les-Mines. C’est la société Auto Bourgogne Vacher à qui revient le rôle de « débarrasser » les véhicules « encombrants » pour la somme de 250 € TTC (frais de fourrière).
Et puis, nouvelle salve de logements propriétés d’Habellis qui seront mis en vente (13 au total).
J.B.
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 DECEMBRE 2019
- VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
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Désignation du secrétaire de séance
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Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2019
- COMPTE-RENDU DU MAIRE
- Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- ADMINISTRATION
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Décision Modificative n° 2 – Budget Principal 2019
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Football Club Montceau Bourgogne – Versement d’une avance sur la subvention 2020
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Attribution de subventions exceptionnelles – Année 2019 – Complément
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Renouvellement de la ligne de trésorerie – Année 2020
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Autorisation de signer les conventions pour l’ancrage des caméras de vidéo-protection
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Autorisation de signer de la convention de mise à disposition du chien policier
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Autorisation de signer la convention de Délégation de Service Public pour la fourrière automobile
- CADRE DE VIE
- Vente de 13 logements individuels appartenant à la SA HLM HABELLIS – Avis du Conseil Municipal
- Travaux de requalification du boulevard de Lattre de Tassigny – Autorisation de signer une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau (CUCM)
- CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION
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Autorisation de signer les conventions artistiques des Ateliers du Jour (ADJ) – Année 2020
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Modification de la tarification de la location des instruments au CRC
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Organisation du 2ème concours international d’accordéon – Année 2020
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Classes découverte – Année scolaire 2019/2020 – Séjours à Arêches-Beaufort et à Le Buisson de Cadouin – Autorisation de signer les conventions et de fixer la participation financière des familles
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Autorisation de signer la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners » à l’école
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Projet Educatif De Territoire (PEDT) incluant le Plan Mercredi – Année scolaire 2019/2020
- ENFANCE/PARENTALITE
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Renouvellement de la convention de partenariat pour l’accueil des « enfants différents » pour la période 2020-2022
- RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs avec Equivalent Temps Plein (ETP)
- Création des emplois saisonniers – Vacances d’hiver 2020
- Modification du montant des remboursements des repas pour les déplacements du personnel
- SOLIDARITES
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Autorisation de signer le protocole d’engagement réciproque et renforcé du contrat de ville de la CUCM – Période 2020/2022
- SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
- Attribution de subvention aux associations ayant participé aux activités de sports et de loisirs durant les vacances scolaires – Année 2019
- QUESTIONS DIVERSES
