Montceau – Avant d’aimer, on vote le budget primitif

Le Bois du Verne, un quartier très concerné par le budget 2019, à la fois par l’éclairage public et le projet de regroupement des écoles.

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2019 à 16h

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

  1. Désignation du secrétaire de séance

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

  1. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

ADMINISTRATION

  1. Autorisation de programmes et de crédits de paiement
  2. Vote du budget primitif 2019
  3. Autorisation de souscrire les emprunts inscrits au budget 2019 et de renégocier les emprunts actuels
  4. Avances sur les subventions 2019 à consentir aux associations
  5. Information au Conseil Municipal sur les marchés conclus en 2018
  6. Délégations prévues à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification

 

CADRE DE VIE

  1. Compte rendu des acquisitions et cessions immobilières 2018
  2. Habellis – Démolition de deux logements individuels 20 et 22 rue Bizet à Montceau-les-Mines
  3. Habellis – Vente de deux terrains sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal
  4. Mise en accessibilité de bâtiments communaux – Fonds de concours – Autorisation de signer la convention avec CUCM
  5. Quartier Salengro – Dénomination d’une voie

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

  1. Saison culturelle 2019/2020 et festival Tango, Swing et Bretelles 2019 – Signature des contrats artistiques
  2. Contribution des communes et des bars pour Tango, Swing et Bretelles – Année 2019
  3. Contribution des communes extérieures à la CUCM pour Tango, Swing et Bretelles – Année 2019
  4. Organisation du Concours International d’accordéon à Montceau-les-Mines

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Frais de déplacement

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

  1. Signature des conventions dans le cadre de la politique d’animation – Année 2019
  2. Convention de partenariat avec le Rugby Club Montceau Bourgogne

 

QUESTIONS DIVERSES

  1. Vœu – Résolution de l’AMF – Congrès de novembre 2018

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