ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2019 à 16h
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
- Désignation du secrétaire de séance
COMPTE-RENDU DU MAIRE
- Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION
- Autorisation de programmes et de crédits de paiement
- Vote du budget primitif 2019
- Autorisation de souscrire les emprunts inscrits au budget 2019 et de renégocier les emprunts actuels
- Avances sur les subventions 2019 à consentir aux associations
- Information au Conseil Municipal sur les marchés conclus en 2018
- Délégations prévues à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification
CADRE DE VIE
- Compte rendu des acquisitions et cessions immobilières 2018
- Habellis – Démolition de deux logements individuels 20 et 22 rue Bizet à Montceau-les-Mines
- Habellis – Vente de deux terrains sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal
- Mise en accessibilité de bâtiments communaux – Fonds de concours – Autorisation de signer la convention avec CUCM
- Quartier Salengro – Dénomination d’une voie
CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION
- Saison culturelle 2019/2020 et festival Tango, Swing et Bretelles 2019 – Signature des contrats artistiques
- Contribution des communes et des bars pour Tango, Swing et Bretelles – Année 2019
- Contribution des communes extérieures à la CUCM pour Tango, Swing et Bretelles – Année 2019
- Organisation du Concours International d’accordéon à Montceau-les-Mines
RESSOURCES HUMAINES
- Frais de déplacement
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
- Signature des conventions dans le cadre de la politique d’animation – Année 2019
- Convention de partenariat avec le Rugby Club Montceau Bourgogne
QUESTIONS DIVERSES
- Vœu – Résolution de l’AMF – Congrès de novembre 2018