Elections municipales 2020 à Montceau – Le tribunal rejette les protestations de Martine Agacinski et Laurent Selvez

 

Au soir de la victoire de la liste Aimer Montceau conduite par Marie-Claude Jarrot.

Le 2 février dernier, le rapporteur, dans ses conclusions, ne retenait aucun grief suite aux deux recours engagés par Martine Agacinski, en tant que citoyenne de Montceau-les-Mines et Laurent Selvez, tête de liste de « Montceau 2020 – Energies Citoyennes – La Gauche Unie » à l’issue de la victoire de la liste « Aimer Montceau », conduite par le maire sortant, Marie-Claude Jarrot,l e 28 juin 2020, avec, il est vrai, 128 voix d’écart.

Restait à connaître la décision du tribunal administratif de Dijon qui vient de la communiquer : les protestations de madame Martine Agacinski et Monsieur Laurent Selvez sont rejetées.

Nous reviendrons plus en détails sur les explications du tribunal.

Martine Agacinski et Laurent Selvez ont un mois pour faire appel devant le Conseil d’Etat.

Jean Bernard

Sur le site Facebook Aimer Montceau : 

Comptes de campagne validés par la Commission nationale des Comptes de campagne puis, ce soir, le rejet par le juge du TA de la requête citoyenne et de la requête de la liste Commeau Selvez. C’est une belle victoire collective et la reconnaissance de notre travail.

 

11 commentaires :

  1. Il faut faire appel. La procédure est différente et peut aboutir.

  2. Le tribunal administratif rend un verdict entre 7 et 12 mois après le dépôt du recours.
    Sachant que dans cette affaire, le verdict a été rendu au bout de 7 mois, on peut imaginer que l’enquête à vite démontrer que Mme Jarrot n’avait rien à se reprocher.

    Le Conseil d’État examine une nouvelle fois l’affaire jugée par le tribunal. Il rassemble d’abord tous les éléments qui lui permettent de décider, puis il tient une audience pour juger l’affaire.

    Ceci ne serait que de l’acharnement anti-Jarrot, et par ce biai cela prouverai que la seule motivation est de devenir maire de Montceau coûte que coûte.

    Je pense que les Montcellien(ne)s attendent autre chose d’un élu de l’opposition, qu’il fasse des propositions au Conseil Municipal afin de faire avancer les chose, par exemple…

  3. Les gauchistes ont perdu deux fois…aux élections et au tribunal…laissez tomber ,çà vaut mieux..!!

  4. Aimer montceau , alors faut l aimer montceau et le refaire grandir

  5. on se pose des questions le doute restera

  6. est ce que les têtes de listes de gauche montcellienne apprendront un jour à travailler # avec # et non # systématiquement contre # ??? …j en doute !
    Dommage….car c est comme ça qu elles perdent des voix…et les élections !!
    Malheureusement la gauche caviar existe toujours ….quelle misère !

  7. Il faut faire appel et vont proceder autrement….la balance peut etre de votre côté.

  8. sylviane mamet, auriez-vous des doutes si Mr Selvez avait gagné les élections avec 128 voix d’écart ? Je ne pense pas…
    Vous doutez de notre justice ? Moi j’ai confiance en elle, s’il y avait eu fraude le tribunal administratif aurait fait le nécessaire.
    S’il rejette les recours, c’est que l’enquête a démontré qu’aucune triche n’a eu lieu.

  9. Pour être parfaitement informé et éviter de raconter des bêtises, voici un petit topo général sur la justice administrative, bonne lecture :
    https://www.conseil-etat.fr/demarches-services/les-fiches-pratiques-de-la-justice-administrative/decouvrir-la-justice-administrative-et-son-organisation
    L’existence même des cours d’appel a un sens prévu par le législateur : personne (où que ce soit, qui que ce soit) n’est à l’abri de faire une erreur, d’où l’importance des « garde-fou » pour une démocratie bien équilibrée.

  10. Mézière Jean Jacques

    Nous verrons l’état des finances dans 5 ans . La friche Loison , le cinéma , la 1ère pierre par ci , la première pierre par là en 2021 , 10 caméras supplémentaires par an de belles promesses , la réalité ????

  11. Le doute ne persistera pas . C’est vrai que la rumeur laisse toujours des trace. Mais pour la gauche tout est bon pour faire du tort et semer le doute. C’est ainsi que l’ancienne majorité de gauche a pu démolir l’équipe de droite en place et au détriment des montcelliens. Madame Jarrot ne vous laissez pas salir, c’est du sexisme

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.