Ce jeudi 23 novembre 2023, à 18h30, se tiendra le conseil communautaire à Saint-Sernin-du-Bois. Vous pourrez le suivre sur YouTube : https://www.youtube.com/@CreusotMontceau
Ordre du jour
I – QUESTIONS ADMINISTRATIVES
1. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2023
2. Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
3. Mise en œuvre de la prime pouvoir d’achat pour les agents communautaires
4. Société publique locale d’aménagement de l’agglomération dijonnaise – Présentation du rapport annuel
5. Avenant à la convention Ingenierie et Supports techniques des services numériques
II – QUESTIONS FINANCIERES
1. Budget Principal – Vote d’une décision modificative
2. Mise à jour des AP/CP
3. Budget annexe ZAEC – Vote d’une décision modificative
4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Budgets Principal, ZA Coriolis et Zones d’aménagement économiques et commerciales
5. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
6. Budget Principal – Durées d’amortissement des immobilisations
7. Rapport d’orientation budgétaire
IV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Technopole hub&go – Approbation des avenants à passer au marché de maîtrise d’oeuvre
2. Technopole hub&go – Approbation des avenants à passer aux marchés de travaux
3. Technopôle hub&go – Approbation de l’avenant à la convention de maitrise d’ouvrage déléguée
4. Convention d’objectifs CUCM et Nuclear Valley
5. Le Creusot Initiatives – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs
6. CIRY-LE-NOBLE – Acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°542 à SNCF Réseau – Ancien bâtiment Agri Sud Est.
7. LE CREUSOT – Boulevard de l’industrie et avenue de la paix – Acquisition des parcelles cadastrées section BH n°392 et n°393 pour implantation d’activités économiques
V – DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
1. Signature avec la SPL Sud Bourgogne THD d’une convention de remboursement
2. Cession de l’exposition « La Commune, Le Creusot, 1871 »
VI – DEVELOPPEMENT DURABLE
1. Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
2. Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – lot 02 Evacuation et traitement des déchets non recyclables ou encombrants – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord-cadre 2202102PRP
3. Usine de Torcy – Convention de gestion des communs SMET71
VII – PROXIMITE
1. Transport urbain : règlement du réseau de transports urbains monRéZO avec effet au 1er janvier 2024
2. Attribution fonds de concours entretien chemins ruraux
