Début des vacances estivales : la Douane vous conseille pour voyager tranquille.
Communiqué – En cette période de départs en vacances, la douane française lance comme chaque année sa campagne d’information à destination des voyageurs, intitulée : Voyagez tranquille ».
Vers quelle file se diriger à l’aéroport ? Des choses à déclarer ou non auprès de la douane française ? Pour vous aider, la douane vous informe des règles à respecter pour éviter les mauvaises surprises.
Franchises Ce terme désigne les marchandises, en quantités ou en valeur, que vous pouvez ramener en France sans avoir à payer de droits et taxes. Cela comprend les achats effectués à l’étranger, mais aussi les cadeaux reçus à l’étranger.
Taxation Il est possible de ramener des marchandises au-delà de ces franchises, mais en ce cas, il faut les déclarer spontanément à la douane. Celles-ci seront alors taxées et vous pourrez ensuite en disposer librement. La douane met à la disposition des voyageurs un simulateur de taxation en version beta : https://declare-douane.beta.gouv.fr
Détaxe Pour les voyageurs ayant leur résidence habituelle dans un État non membre de l’Union européenne, la TVA peut être déduite du prix des marchandises achetées en France et remboursée par le commerçant une fois la preuve de la sortie du territoire apportée. Si vous effectuez des achats hors UE, des dispositions analogues peuvent exister. Renseignez-vous auprès de la douane du pays concerné.
Andorre En vertu d’accords entre l’Union européenne et l’Andorre, un certain nombre de produits, bénéficient de franchises spécifiques, en valeur ou en quantités.
Papiers d’identité Contrairement à une idée reçue, ce n’est généralement pas à la douane que vous présentez vos papiers d’identité lorsque vous passez les frontières, mais à la police aux frontières (PAF). La réglementation applicable en matière de
pièces d’identité relève donc de sa compétence et de celle des préfectures. Cette question nous étant toutefois souvent posée, vous trouverez également les liens utiles sur notre site Internet.
Animaux de compagnie Nos amis les animaux doivent aussi pouvoir voyager tranquilles, et en règle. En effet, pour protéger et préserver le territoire européen de certaines maladies, comme la rage ou la grippe aviaire, des règles particulières,
notamment sanitaires, s’appliquent lorsque vous passez une frontière avec un animal.
Royaume-Uni Le Royaume-Uni ayant quitté l’Union européenne le 1er janvier 2021, les voyageurs se posent encore beaucoup de questions, que ce soit dans un sens ou dans l’autre, sur les formalités applicables.
Denrées alimentaires et végétaux Dans un même souci sanitaire, certaines denrées alimentaires, comme la viande par exemple, sont interdites dans vos bagages, d’autres sont soumises à restrictions.
Médicaments Si vous transportez avec vous des médicaments lors de vos déplacements, la quantité transportée ne doit pas excéder un usage personnel correspondant soit à la durée de traitement prévue par l’ordonnance médicale, soit, à défaut d’ordonnance, à une durée de traitement de trois mois.
Argent liquide Les espèces, chèques, chèques de voyages, mandats, billets à ordre, l’or et les cartes prépayées d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros (ou leur équivalent en devises) doivent être déclarés à la douane. Cette formalité, simple et
gratuite, vise à lutter contre le blanchiment.
Pour toutes autres interrogations, n’hésitez pas à consulter la page « Voyagez tranquille ».
Nous rappelons que les douaniers du centre d’information Infos Douane Service (IDS) sont aussi à votre disposition pour vous aider dans vos démarches et répondre aux questions auxquelles vous n’auriez pas trouvé réponse dans les précédentes rubriques.
N’hésitez-pas également à vous rapprocher des agents des douanes lors de vos passages en frontière.
Fidèle à sa devise « Agir pour protéger », la douane française vous souhaite comme chaque année et de tout cœur de bonnes vacances et de beaux voyages, en toute tranquillité !
POUR ALLER PLUS LOIN
• l’affiche « la valise du voyageur » : La valise du voyageur (douane.gouv.fr)
• le dépliant « Passez la douane en toute sérénité » : Passez la douane en toute sérénité (série Voyagez tranquille!)
• le dépliant sur l’obligation déclarative et le service en ligne DALIA » : Vous voyagez avec 10 000 euros ou plus ? (douane.gouv.fr)
• le dépliant sur les denrées périssables : Quelles denrées alimentaires et quels végétaux pouvez-vous transporter dans vos bagages ? (douane.gouv.fr)
