Le conseil municipal de la commune de Blanzy se réunira en séance publique ce mercredi 30 septembre 2026 à 18h30 salle du conseil.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Question n°1 : Désignation du secrétaire de séance
Question n°2 : Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2026
Question n°3 : Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026
Question n°4 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Question n°5 : Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire.
FINANCES
Question n°6 : Attribution de subventions au CCAS (budget principal et budget annexe résidence Jean Rostand)
Question n°7 : Attribution de subventions exceptionnelles à plusieurs associations communales
Question n°8 : Demande de subvention auprès d’EDF pour l’acquisition d’équipements de rafraîchissement destinés aux écoles communales
Question n°9 : Solidarité de la commune de Blanzy en faveur d’une commune sinistrée par les incendies de juillet 2026
Question n°10 : Mandat spécial accordé à Monsieur le Maire et aux adjoints pour participer au Salon des Maires et des Collectivités Locales à Paris du 24 au 26 novembre 2026
Question n°11 : Renouvellement de l’opération Chèques-cadeaux pour les fêtes de fin d’année 2026
Question n°12 : Attribution d’un chèque-cadeau d’une valeur de 20 € aux jeunes licenciés sportifs âgés de 6 à 13 ans – saison sportive 2026/2027
Question n°13 : Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Blanzy et le CCAS de Blanzy relative à l’utilisation du dispositif communal de chèques-cadeaux dans le cadre des actions sociales en faveur des bénéficiaires du CCAS
Question n°14 : Actualisation de la participation de la résidence autonomie Jean Rostand pour la fourniture de repas par le restaurant scolaire du 01.09.2026 au 31.08.2027
Question n°15 : Convention entre le CCAS de Montceau-les-Mines et la commune de Blanzy dans le cadre de l’aide à la restauration scolaire
Question n°16 : Renouvellement des conventions ALSH avec la Caisse d’allocations familiales de Saône-et-Loire
Question n°17 : Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’acquisition d’un véhicule électrique TPMR destiné à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Question n°18 : Attribution d’une dotation exceptionnelle pour l’achat de manuels scolaires
RESSOURCES HUMAINES
Question n°19 : Adhésion à la convention cadre du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Saône- et-Loire
Question n°20 : Rectification du règlement intérieur applicable aux assistants maternels
Question n°21 : Evolution du tableau des effectifs
Question n°22 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Question n°23 : Mise à jour jour de la délibération instituant des IHTS aux agents municipaux
Question n°24 : Attribution de cartes cadeaux de fin d’année au personnel municipal – Année 2026
Questions diverses :
Bilan du Chamboultou 2026
Présentation du réseau « handicap et inclusion »
