Voici le compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2020 à Saint-Vallier qui s’est tenu, pour rappel, sans la presse ni public.
L’An Deux Mil Vingt et le TROIS du mois de JUIN, le Conseil Municipal de la Commune de SAINTVALLIER, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur PHILIBERT, Maire.
Etaient présents : Messieurs PHILIBERT Alain, TAICLET Richard, DUMONT Christophe, Mesdames HENRY Marie-Hélène, MATRAT Catherine, LUCIEN Danielle, GOSSE Danielle, Messieurs LARONDE Jean-Claude, LECOEUR Jean-Paul, BERGER Guy, MICHEL Pierre-Philippe, Messieurs BEAUDOT Denis, MENTRE Loïc, MALLOT Thierry.
Avaient donné pouvoir : Madame SABORIN Françoise à Monsieur MICHEL Pierre-Philippe, Monsieur LAROZE Daniel à Monsieur PHILIBERT Alain, Monsieur DUMEUZOY Alain à Madame MATRAT Catherine, Monsieur GARCON Julien à Monsieur TAICLET Richard, Madame ULICZNY Irène à Madame MATRAT Catherine, Madame MARGUIN Christine à Madame GOSSE Danielle, Madame RIGAULT Maria à Madame LUCIEN Danielle, Madame BERTHIER Sylvie à Madame GOSSE Danielle, Madame SIROP Sébastienne à Monsieur DUMONT Christophe, Monsieur MEUNIER à Monsieur DUMONT Christophe, Monsieur PICARD Gérard à Monsieur BEAUDOT Denis, Madame LONAK Sandrine à Monsieur MENTRE
Loïc.
Etaient absents : Madame DURIX Martine, Monsieur ANDRZEJEWSKI Benjamin, Monsieur DURAND Laurent.
Le conseil municipal, à l’unanimité, a accepté la proposition de Monsieur le Maire concernant le déroulement à huis clos de la séance du conseil municipal.
Monsieur PHILIBERT informe le conseil municipal de l’ajout d’une question diverse à l’ordre du jour transmise par Monsieur MALLOT, conseiller municipal PS, intitulée « Dispositif hospitalier de santé ».
1) Désignation du secrétaire de séance
En vertu de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à la désignation d’un ou de plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Monsieur Pierre-Philippe MICHEL est désigné secrétaire de séance.
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
Le compte-rendu de la précédente réunion est soumis à l’approbation du Conseil Municipal.
Décision : Approbation à l’unanimité
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’Article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire donne connaissance des décisions prises dans le cadre de l’Article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à savoir :
• 17 février
– Vente du véhicule Renault Kangoo, immatriculé 1850 XH 71 à la Casse Auto RAVIER, sise 23 avenue Maurice Thorez, 71230 Saint-Vallier, pour un montant de 100 € TTC (Cent euros).
– Location et contrats d’entretien photocopieurs : signature de la modification n°2 avec la société Equip Bureau sise à Montceau-les-Mines 71300 pour un montant de 1650.00 € HT. Les dépenses inhérentes à cet avenant seront engagées sur le budget de la ville à compter de ce jour.
– Contrat d’entretien de l’installation d’arrosage au stade Ambroise Croizat : signature d’un contrat d’un an, renouvelable 3 fois tacitement, avec la société COSEEC France domiciliée 17 impasse de la Pierre à Feu PAE Les Grandes Vignes 74330 La Balme de Sillingy, pour les prestations contractuelles annuelles suivantes s’élevant à 870 € HT : mise en eau : 400 € HT /…
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CR 3juin pour affichage et site (4) (1)
