Après Saint-Vallier, la ligne de démarcation au conseil municipal de Pouilloux.
Le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 29 novembre 2022
à 20h00, Salle de la Mairie
1)P.V Précédente séance
2) Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3) Vie scolaire (1er conseil d’école)
4) Personnel communal
5) Tarifs publics 2023
6) Convention avec la CUCM pour l’attribution de fonds de concours
7) Convention territoriale globale
8) Colis de Noël
9) Offre d’achat terrain des Seux
10) Ouverture anticipée des crédits en investissement
11) Archives communales : tri et classement
12) Projet ligne de démarcation
13) Questions diverses
