Faudra-t-il apporter son thermos de café ou se gorger de vitamines pour garder les yeux ouverts ce lundi 18 décembre 2023 au conseil municipal de Montceau-les-Mines à partir de 18h30 ?
L’ordre du jour (voir ci-dessous) comporte 42 sujets et des dossiers qui ne manqueront pas de faire réagir les oppositions probablement sur la modification du règlement intérieur du conseil municipal, très certainement sur la création d’une SEML (société d’économie mixte locale), d’une contrainte financière sur des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale ou encore sur l’Action coeur de ville…
ORDRE DU JOUR
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2023
3 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
COMPTE-RENDU DU MAIRE
4 Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION
5 Renouvellement de la ligne de trésorerie 2024
6 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal 2024
7 Information au Conseil Municipal sur les marchés publics conclus en 2023
8 Produits irrécouvrables et admissions en non-valeur
9 Création d’un groupement de commandes permanent entre la Ville de Montceau-les-Mines et le CCAS
10 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
11 Convention cadre de gestion entre la Ville de Montceau-les-Mines et le Centre Communal d’Action Social de Montceau-les-Mines et mise à disposition de moyens
12 Convention avec l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) pour vérification des conditions des regroupements familiaux
13 Création d’une SEML – Approbation des statuts, du plan d’affaires et désignation des membres représentant la Ville au sein du Conseil d’Administration
14 Adhésion au Service Commun Numérique – Signature de la convention avec la CUCM
CADRE DE VIE-ACTION CŒUR DE VILLE-TRANSITION ECOLOGIQUE
15 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la modernisation de l’éclairage public et rétrocession des points lumineux avec l’OPAC Saône-et-Loire
16 Autorisation de signer l’avenant n°2 de la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville
17 Autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention pour la réalisation d’éco-pâturage sur le site des Grands Parcs
18 Autorisation de vendre une maison située 25 rue de la Ferme
19 Autorisation de vendre à l’Etat quatre parcelles de terrains situées rue du Champ du Moulin
20 Autorisation de vendre à la SCI Les Pierres d’Antan un terrain situé 8 quai de Moulins
21 Aide à la rénovation des locaux commerciaux et au développement d’entreprises artisanales, commerciales et de service avec point de vente
22 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
EDUCATION-PETITE ENFANCE
23 Convention avec la Ville du Creusot relative aux dérogations scolaires et répartition des charges de fonctionnement scolaire
24 Classes de découverte – Séjours 2023/2024 – Modification de la participation financière des familles
25 Délibération de principe portant sur le projet de regroupement des écoles élémentaires Jules Verne et Anatole France
26 Délibération de principe sur la fusion des écoles maternelles Erik Satie et François Pompon dans la nouvelle école en construction du Bois du Verne
27 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition et contrat d’engagement pour l’installation d’une Maison d’Assistants Maternels
RESSOURCES HUMAINES
28 Signature de l’avenant n°2 à la convention de prolongation de participation financière des communes membres du CISPD
29 Modification des effectifs
30 Approbation des nouvelles modalités d’indemnisation des frais de missions des élus locaux
31 Pacte social engagement 1 Protéger et soutenir le pouvoir d’achat : Approbation des nouvelles modalités d’organisation et de fonctionnement du CET à compter du 1er janvier 2024
32 PACTE SOCIAL ENGAGEMENT 3 VALORISER L’ENGAGEMENT ET L’EXPERTISE : Approbation des nouvelles modalités d’organisation et de fonctionnement du RIFSEEP
33 Pacte social engagement 3 Valoriser l’engagement et l’expertise : Approbation des nouvelles modalités d’indemnisation de suivi et d’orientation des élèves
34 Accroissements saisonniers et temporaires d’activité 2024
SOLIDARITES-PREVENTION SANTE
35 Communication au Conseil Municipal du rapport annuel du Contrat de Ville 2022
36 Autorisation de rembourser les frais de déplacement des membres du Conseil de Sages au congrès des Maires 2023
SPORTS-VIE ASSOCIATIVE
37 Modification des montants accordés au soutien au sport de haut niveau
38 Dénomination du terrain d’entrainement du stade des Alouettes
39 Subvention exceptionnelle pour l’association Pattes de Velours – Soins aux chats errants
40 Subvention exceptionnelle pour l’association Pattes de velours – Formation ACACED
41 Subvention exceptionnelle pour l’association Montceau VTT
42 Bourse à Salomé CARVALHAIS pour la participation à la finale européenne de danse Jazz du concours de Confédération Nationale de Danse
