Important sujet que celui du vote du budget primitif 2024 ce soir au conseil municipal de Montceau-les-Mines avec l’attribution des subventions aux associations entre autres.
Ouverture de la séance à 18h, salon d’honneur de l’hôtel de ville.
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation de l’ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
COMPTE-RENDU DU MAIRE
2. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION
3. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
4. Actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 2022-2026
5. Vote et mise à jour des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (AP/CP)
6. Reprise anticipée des résultats 2023
7. Vote des taux de la fiscalité locale – Année 2024
8. Vote du Budget primitif 2024 – Budget Principal
9. Participation de la Ville au financement du Fonds de Solidarité Logement (FSL)
10. Vote des subventions aux associations et autres organismes – Année 2024
11. Organisation de la démarche Convention Territoriale Globale intercommunale
12. Communication du rapport annuel de DSP chauffage urbain – Exercice 2023
13. Politique de gestion documentaire – Adoption du règlement intérieur de la salle de consultation
14. Désignation des membres élus représentant la Ville au sein du Conseil d’Administration de la SEML MONTCEAU – Election d’un nouveau membre suite à démission
CADRE DE VIE
15. Vente de 5 pavillons Habellis – Avis du Conseil Municipal
16. Retrait des délibérations n° 2021-093, n° DEL2023-160 et n° DEL2023-160Bis – Autorisation de vendre à l’Etat 4 parcelles de terrain situées rue du Champ du Moulin
17. Dénomination de voie – Modification de la dénomination de la « rue Antoine Emorine » en « rue Yvonne et Antoine Emorine »
18. Dénomination du parking des ADJ « Esplanade Valéry Giscard d’Estaing 1926-2020 – Ancien Président de la République française »
19. Acquisition de parcelles jouxtant le Lavoir des Chavannes dans le cadre du projet d’installation d’une centrale photovoltaïque
EDUCATION/ENFANCE/JEUNESSE
20. Fusion des écoles maternelles Erik Satie et François Pompon et dénomination de la nouvelle école
RESSOURCES HUMAINES
21. Signature de la convention de mutualisation Prestation de Service (PS) Jeunes avec la Ville de Blanzy
22. Pacte Social – Engagement 5 – Améliorer l’attractivité des métiers et valoriser les parcours – Création d’emploi d’Econome de flux-technique
23. Pacte Social – Engagement 5 – Améliorer l’attractivité des métiers et valoriser les rapports – Création d’emplois permanents Juriste de la Commande Publique
24. Modification des effectifs
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
25. Actualisation du règlement d’attribution des subventions de la Ville
26. Modification du montant de la subvention de projet attribuée à l’Association de Sauvegarde du Lavoir des Chavannes
27. Fête de la Musique 2024 – Signature des conventions de partenariat
28. Signature de la convention de partenariat avec l’association Athlé Bourgogne du Sud
29. Signature de la convention de partenariat avec l’association Lutte et Forme Montceau Bourgogne
30. Signature des conventions d’aide au transport associatif
31. Acquisition de l’équipement modulaire « Infirmerie » du stade des Alouettes appartenant à Madame PIETKA
QUESTIONS DIVERSES
