On s’acheminait, une fois encore, vers un record de durée d’un conseil municipal à Montceau-les-Mines lundi soir avec toujours ces mêmes litanies entre les oppositions et la majorité, c’est-à-dire le duo Eric Commeau (Energies Citoyennes) et Laurent Selvez (La gauche unie) et madame le maire, Marie-Claude Jarrot.
Les paupières commençaient à être lourdes quand surgissait sur la table un sujet qui ne figurait pas à l’ordre du jour qui a pris tout le monde de court. Objet du rapport : accord de la protection fonctionnelle à madame le maire. A cet instant-là, Marie-Claude Jarrot quittait la salle du conseil ne pouvant, bien entendu, être juge et partie.
Le sujet est épineux et dans les oppositions, ont a écouté, surpris, la lecture du rapport par le premier adjoint, Gérard Gronfier.
On apprend que le jeudi 14 septembre dernier, Monsieur Laurent Selvez, conseiller municipal de l’opposition a prononcé sur son compte Facebook, des propos à caractère injurieux et diffamatoires à l’encontre de madame le maire (voir plus bas le message sur le Facebook de Laurent Selvez).
Donc, suite à ces propos sur personne dépositaire de l’autorité publique, Marie Claude Jarrot a déposé plainte le 18 septembre et a sollicité l’octroi de la protection fonctionnelle de la collectivité et de la prise en charge des frais afférents.
Eric Commeau demandait à prendre la parole. « Un sujet qui arrive en fin de séance » s’étonnait qu’à moitié. « C’est au conseil municipal d’apprécier les faits. Personnellement, je ne peux pas me prononcer sur le fond de l’affaire mais seulement sur le droit. Je propose donc que cette délibération soit retirée de la séance, qu’elle soit inscrite au conseil municipal suivant et sans public ».
Dans la majorité, le maire n’étant plus aux manettes, on est déboussolés même si Lilian Noirot abonde dans le sens de la majorité. En fin de compte, Gérard Gronfier passait au vote au grand étonnement des oppositions, pensant que la proposition d’Eric Commeau serait entendue.
Pas du tout. Chez Energies Citoyennes et La gauche unie, ils décidaient alors de ne pas prendre au vote. La délibération était adoptée à la majorité au grand dam de Nicolas Bonnand qui en se prenant la tête, poussait avec rage un « P… » ne comprenant pas comment la majorité pouvait à ce point approuver une telle décision sans en connaître le fond. Tout simplement parce que la majorité est majoritaire et Nicolas Bonnand et ses collègues sont dans la minorité.
A la fin du conseil municipal, Laurent Selvez qui a découvert la plainte de madame le maire contre lui pour diffamation déclarait : « Je trouve dramatique d’en arriver là. C’est une tentative de limiter la liberté d’expression des élus. Si on ne peut plus citer Disney sur Facebook. Effectivement, j’ai conclu que l’apprenti sorcier de Disney gérait notre ville ».
Il attend désormais la suite.
Pour rappel, le code général des collectivités territoriales prévoit que « la commune est tenue de protéger le maire ou les élus municipaux le suppléant ou ayant reçu délégation, contre les violences, menaces ou outrages dont ils pourraient être victimes à l’occasion ou du fait de leurs fonctions et de réparer, le cas échéant, le préjudice qui en est résulté. La protection fonctionnelle ouverte à ces élus s’étend également aux voies de fait, injures ou diffamations dont ils pourraient être victimes à l’occasion ou à l’exercice de leurs fonctions (Cour administrative d’appel de Marseille le 3 février 2011) ».
Jean Bernard
Les propos de Laurent Selvez sur son compte Facebook
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D’un côté comme de l’autre, on peut dire que ça vole bas …. un combat d’égos perpétuel, vous avez perdu de vue que vous représentez le peuple. Vivement que les représentants de la République deviennent enfin des Sages.
Pendant ce temps là, ca évite de parler du sujet de fond : qui est l’abandon du lavoir.
La méthode montre l’inconséquence et le manque de vision de certains/certaines décideurs/décideuses.
Ce bâtiment emblématique méritait mieux et le succès dont il a fait l’objet lors des dernières journées du patrimoine en est l’éclatante illustration.
Il est certain que les conseils municipaux de Montceau sont plus suivis pour les envollées des trois principaux acteurs, (j’occulte le 4 éme qui, pour moi, est vraiment dans un role de figurant…), que pour le fond du dit conseil en lui meme, mais, bon, de la à porter plainte, il ne vaut pas abusser, (si un jour le reve de Mme Jarrot se fait jour, d’etre représentante à l’assemblée nationale),là, elle saura ce que c’est vraiment, d’entendre des propos diffamatoires,
Offff quel commentaire… Personnellement, le 4eme comme vous dites il est bien celui qui se démarque le plus et qui est pas dans la critique constante et qui dit quand ça va, s’oppose quand ca va pas et qui est bien plus disponible que les autres. Je prefere quelquun de poser pour diriger la ville plutot que des excités………….
juridiquement et objectivement il n’y arien de diffamant dans ce texte
c’est perdu d’avance au tribunal pour madame le maire
je dis cela sans parti pris
Il n’y a donc rien d’autre a faire que de déposer une plainte pour des pecadilles de ce genre ? La contradiction n’existe donc plus dans ce pays ? N’est ce pas un signe d’impuissance à régler les vrais problèmes qui pourrissent la vie des gens , qui pourtant payent des impôts astronomiques ? Et qui va payer les avocats et les frais de justice ? Si quelqu’un a une réponse ? Tout ce cirque va encore durer combien de temps ?
Tout ça pour ça ? Lancer un recours pour diffamation entraine une action en justice et la possibilité d’une peine pénale ou civile. Cela implique des mois de procédure et un cortège de difficultés pour le prévenu.
De là à penser que l’on veut faire un exemple pour museler l’esprit contradictoire, il n’y a qu’un pas, contre la démocratie.
Il reste la solution de retirer ce recours pour sortir par le haut et collectivement de cette crise qui ne pourra autrement que laisser de l’amertume tant pour les protagonistes que pour élus et citoyens pris en otages dans ces manœuvres politiciennes.
Vous n’êtes pas sérieux Jean pierre b !!! Pour la diffamation c’est ridicule ! Je me demande si madame connais vraiment le sens du mot diffamatoire ! Madame devrait balayer devant sa porte !
Bien d’accord avec vous Jojo, à travers ce que l’on a pu lire, ou sont les propos diffamatoire ou offensant??? C’est vraiment petit, beaucoup de personnes à Montceau devrait faire pareil alors au vu de l’insécurité, le maire est garant de la sécurité de sa ville,
Je crois que les citoyens en ont assez des politiques agressifs à la mélenchon. Ils ne sont plus capables de faire passer des idées sans diffamer ou offenser les autres. Cela n’avance à rien.
On veut des politiques responsables, qui analysent, s’informent, recueillent des avis et décident.
Rien de diffammant. Rien d irrespectueux. Nos tribunaux sont suffisamment engorges !
Il ne fait qu un constat. Avoir acheté cette ruine, désolée du terme mais c est le cas, après avoir promis mont et Merveille voilà le résultat ! Un gros cailloux dans la chaussure de la ville de Montceau les mines !
Rien de diffamant pour moi, c, était l, issue fatale de la part de Mme Jarrot. Des années que cela perdure…
Très triste, qu,elle image !!
Notre ville de Montceau les Mines a perdu tout son prestige…
Et çà voudrait devenir future maire de montceau..il faudrait être plus correct…!!!
A force de jouer avec le feu il ne faut pas s’étonner de cette décision qui est nécessaire pour éviter que ça en vienne aux mains. Imaginez quelques instants qu’un élu soit hauteur de violence contre un autre élu ou pire contre sa conjointe comme un certain député NUPES… ça craint ! Alors faut directement dire stop et surtout condamner les violences parce que les violences elles sont aussi verbales que physiques !
Hier je me suis fait agresser sur la route en doublant un tracteur qui a d’un seul coup coupé la route en tournant à gauche sans clignotant. Heureusement je roulais doucement et j’ai pu l’éviter. Le conducteur est descendu de son tracteur comme une furie et est venu m’insulter en donnant des coups de pieds dans ma voiture . J’ai eu le temps et le réflexe de démarrer en trombe pour éviter ses coups. Mon épouse à côté à été traumatisée et fait des insomnies. Dans quel monde vivons nous ? Aller à la police ? Pourquoi faire ? Il ne feront rien .
Il faudrait dire stop au grand n’importe quoi , qui diapide l’argent des contribuables. Donnez moi les pleins pouvoirs pour gérer votre compte en banque, vous allez voir , je vais vous épater.
Aux élus , pour mémoire : On dit que le ridicule ne tue pas ! Mais la Ville et ses Habitants ne meritent-ils ni respect ni considération ? SVP : Stop !
je ne vois pas d’insulte .C’est dommage de se battre ainsi alors que la France va mal
je suis très déçue