Montceau – Les regards braqués sur le conseil municipal

 

Ce n’est pas que les conseils municipaux de Montceau-les-Mines ne sont pas passionnants mais il faut reconnaître qu’ils ont tendance à s’éterniser et, au fil des heures, ils perdent souvent de l’intérêt, la fatigue guette.

Il est vrai que les relations entre la majorité et les oppositions attisent régulièrement les débats surtout quand il question des finances de la ville. Il en sera encore question ce lundi 9 décembre à partir de 18h.

Mais depuis le dernier conseil municipal du 30 septembre, de l’eau a coulé. En cause, la bataille des municipales en mars 2026. Marie Claude Jarrot, a déjà annoncé son intention de se représenter pour briguer un troisième mandat consécutif. Depuis, Isabelle Louis a fait part de sa candidature au nez et à la barbe de toute la gauche montcellienne. Ce qui a obligé Energies Citoyennes, les Ecologistes et Cap 2026, à se fendre d’un communiqué pour rappeler Isabelle Louis à la raison.

Tout ce beau monde, Eric Commeau et Hélène Touillon (Energies Citoyennes), Isabelle Louis (PS) soutenue par LFI et les communistes dont Martine Boguet, vont se retrouver à la même table, ce soir au conseil municipal. Avec au milieu, Laurent Selvez (PS) qui semble totalement isolé.

Peut-être aussi, accordons-nous trop d’importance à cette lutte interne à gauche et qu’à ce conseil municipal, tout le monde se tiendra correctement, sans lancer de piques ni sous-entendus.

A l’ordre du jour, il n’est pas mentionné : règlement de comptes au sein de la gauche montcellienne.

 

J.B.

 

La séance du conseil municipal sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville de Montceau à partir de 18h30

https://www.facebook.com/VilleDeMontceau

 

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2024

 

ORDRE DU JOUR

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1	Désignation du secrétaire de séance   Madame JARROT

 

2	Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024   Madame JARROT

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

3	Compte-rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales   Madame JARROT

 

ADMINISTRATION

 

4	Attribution de la concession de service public pour la réalisation d’un crématorium   Monsieur DUPARAY

 

5	Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal 2025   Monsieur DUPARAY

 

6	Produits irrécouvrables et admissions en non-valeur   Monsieur DUPARAY

 

7	Renouvellement de la ligne de trésorerie 2025   Monsieur DUPARAY

 

8	Information au Conseil municipal sur les marchés publics conclus en 2024   Monsieur DUPARAY

 

9	Approbation des tarifs des services de la Collectivité à compter du 1er janvier 2025   Madame JARROT

 

10	Convention avec la Société des Cinémas LCM pour les actions et d’animations visant à la promotion et au développement du cinéma à Montceau-les-Mines   Madame JARROT

 

11	Garantie d’emprunt à la Société des Cinémas LCM   Madame JARROT

 

12	Garantie d’emprunt Habellis – Annule et remplace la délibération DEL2024-083   Monsieur DUPARAY

 

13	Adhésion à la Centrale d’achats de la Région Bourgogne-Franche-Comté   Monsieur DUPARAY

 

14	Approbation de l’engagement de la Ville dans une Opération de revitalisation du territoire (ORT)   Madame JARROT

 

15	Convention modificative portant constitution d’un groupement de commandes en matière de vidéoprotection avec les communes de Blanzy et Sanvignes   Monsieur DUPARAY

 

16	Protocole d’accord de résiliation du bail commercial avec la société Locaposte – Locaux situés 36B rue de la Coudraie   Madame JARROT

 

17	Approbation de la participation de la Ville à l’Appel à investissement privé (API) du SYDESL pour les bornes de recharge électrique   Monsieur DUPARAY

 

18	Convention de servitude de passage avec Voies Navigables de France – Positionnement d’un seuil en V   Monsieur SOUVIGNY

 

19	Convention de servitude de passage avec Voies Navigables de France – Piézomètres SC3B et SC3A – Digue aval du barrage du Plessis   Monsieur SOUVIGNY

 

20	Vente d’une partie d’un terrain situé lieu-dit « Bois Malterre », parcelle AE-380   Monsieur SOUVIGNY

 

21	Avis du Conseil municipal sur la vente de deux pavillons Habellis   Monsieur KAZMINE

 

22	Protocole d’accord portant sur la mise à disposition de locaux au profit de l’association Arc en Ciel   Madame JARROT

 

23	Convention d’adhésion avec la CUCM pour la mutualisation du service commun des secrétaires de mairie   Madame JARROT

 

CULTURE-PATRIMOINE

 

24	Signature des contrats et conventions artistiques pour la saison culturelle 2025/2026 et le festival BAM 2025   Madame JARROT

 

EDUCATION-PETITE ENFANCE

 

25	Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire, des garderies scolaires et accueils de loisirs   Madame LUKOWITZ

 

26	Classes découverte – Autorisation de signer les conventions pour l’année scolaire 2024/2025   Madame LUKOWITZ

 

RESSOURCES HUMAINES

 

27	Pacte social – Engagement 1 – Protéger et soutenir le pouvoir d’achat – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents   Madame ROUX-AMRANE

 

28	Pacte social – Engagement 3 – Valoriser l’engagement et l’expertise – Instauration du régime indemnitaire de la Police municipale   Madame ROUX-AMRANE

 

29	Pacte social – Engagement 5 – Améliorer l’attractivité des métiers et valoriser les parcours – Créations d’emplois permanents   Madame ROUX-AMRANE

 

30	Mise à jour de la délibération cadre des 1 607 heures – Indemnités horaires pour travail du dimanche et des jours fériés   Madame ROUX-AMRANE

 

31	Accroissements saisonniers et temporaires d’activités 2025   Madame ROUX-AMRANE

 

32	Actualisation du dispositif des astreintes   Madame ROUX-AMRANE

 

33	Modification des effectifs   Madame ROUX-AMRANE

 

SOLIDARITES-PREVENTION SANTE

 

34	Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties 2025/2026 avec l’OPAC de Saône et Loire – Quartiers prioritaires politique de la ville de Montceau-les-Mines (Bois du Verne et Rives du Plessis)   Madame BERARD

 

35	Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025/2026 avec Habellis – Quartiers prioritaires politique de la ville de Montceau-les-Mines (Bois du Verne et Rives du Plessis)   Madame BERARD

 

36	Approbation du rapport 2023 de la politique de la ville 2015-2023   Madame LAFOREST

 

SPORTS-VIE ASSOCIATIVE

 

37	Attribution de bourses pour les championnats de nage en eau glacée   Monsieur TRAMOY

 

38	Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Club de Tir   Monsieur TRAMOY

 

39	Attribution d’une subvention sur projet à l’association Fight Club pour la Fighting Night   Monsieur TRAMOY

 

40	Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fight Club   Monsieur TRAMOY

 

41	Attribution d’une subvention sur projet à l’association Montceau VTT   Monsieur TRAMOY

 

42	Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Rugby Club Montceau Bourgogne   Monsieur TRAMOY