Le conseil municipal de Montceau-les-Mines qui va se tenir ce jeudi 6 novembre 2025 risque d’être un grand moment et ce, pour plusieurs raisons. Déjà, il va débuter à 16h (18h d’habitude), puis les conseillers municipaux vont devoir débattre sur 85 sujets. C’est énorme ! Il faut dire que le dernier conseil municipal remonte au 11 juin dernier. C’est loin !
Par ailleurs, on approche des élections municipales (15 et 22 mars 2026) et étant donné les tensions palpables à chaque conseil entre la majorité et les oppositions, la magnitude de Richter pourrait bien s’affoler. Même dans les rangs de la majorité, ce n’est plus le grand amour. D’ailleurs, en début de conseil, il sera procédé à l’installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite à deux démissions. On va enchaîner avec la suppression d’un poste d’adjoint au maire.
Autant dire que les oppositions ne vont pas manquer de commenter ces démissions à l’approche des municipales. Des municipales qui divisent également la gauche. Il faudra être attentif aux prises de parole et tenter de comprendre qui va avec qui, qui est contre l’autre ou qui est encore indécis. Qui va marquer des points ou en perdre ou se prendre les pieds dans le tapis ?
Après, bien des sujets pourraient donner lieu à des controverses. Il suffit de lire l’ordre du jour ci-dessous.
La séance du conseil municipal va être longue. Epuisante même.
Passionnante ? A voir.
J.B.
ORDRE DU JOUR
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Désignation du secrétaire de séance
Madame JARROT
2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 juin 2025
Madame JARROT
COMPTE-RENDU DU MAIRE
3 Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Madame JARROT
ADMINISTRATION
4 Installation de deux nouveaux Conseillers municipaux suite à démission
Madame JARROT
5 Suppression d’un poste de maire-adjoint devenu vacant et modification du tableau du Conseil municipal
Madame JARROT
6 Modification des membres de diverses commissions et organismes extérieurs suite à démissions
Madame JARROT
7 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement pour le budget principal 2026
Madame JARROT
8 Décision modificative n°1 – Budget principal 2025
Madame JARROT
9 Garantie d’emprunt HABELLIS – Diffus 2023
Madame JARROT
10 Garantie d’emprunt HABELLIS – Opération Coty-Résistance
Madame JARROT
11 Avenant n°1 à la convention cadre de gestion entre la Ville et le CCAS et mise à disposition de moyens
Madame JARROT
12 Signature d’une convention de partenariat avec l’OPAC pour la gestion des aires de jeux, le transfert du mobilier d’éclairage public et conditions de locations du bâtiment D au Plessis
Monsieur GRONFIER
13 Signature d’un protocole d’accord avec l’OPAC pour régulariser les loyers du bâtiment D, rue Forêtale
Monsieur GRONFIER
14 Signature d’un protocole d’accord dans le cadre d’un précontentieux suite à un accident survenu aux Grands parcs
Monsieur GRONFIER
15 Désignation d’un représentant de la Ville en qualité de président du Conseil d’administration de la Société d’Économie Mixte Locale Montceau (SEML) – Mandat spécial
Madame JARROT
16 Modifications et additifs sur le guide des tarifs de la collectivité à compter de janvier 2026
Monsieur TRAMOY
17 Approbation du Conseil municipal sur la reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
Monsieur GRONFIER
18 Transfert de subvention du Conseil départemental de Saône-et-Loire vers les travaux de désimperméabilisation du groupe scolaire Joséphine Baker
Madame LUKOWITZ
CADRE DE VIE-ACTION CŒUR DE VILLE-TRANSITION ECOLOGIQUE
19 Approbation de l’avenant n°6 à la convention de Délégation de service public du réseau de chaleur urbain – Investissement et prolongation de la durée de la concession
Monsieur GRONFIER
20 Attribution de la concession de travaux pour la conception, la construction, l’installation, l’exploitation et la maintenance de centrales électriques photovoltaïques sur les sites du lac Saint Louis et des abords du Lavoir des Chavannes
Monsieur DUPARAY
21 Signature d’un bail emphytéotique administratif avec l’association Arc en Ciel pour l’occupation de locaux situés 5/7 rue de la Fontaine
Madame JARROT
22 Signature d’un bail emphytéotique administratif avec l’association Radio Club du Bassin Minier – Mise à disposition de deux parcelles situées rue Emorine à Montceau et rue Hoche à Saint Vallier
Monsieur TRAMOY
23 Convention autorisant la CUCM à effectuer des travaux sur les parcelles appartenant à la Ville au parc minier
Monsieur GRONFIER
24 Déclaration de la parcelle AX-169 en qualité de bien vacant sans maître et incorporation dans le domaine privé de la commune
Madame JARROT
25 Abrogation de la délibération DEL2025-087 du 10 juin 2025 et vente d’un bâtiment communal 10 rue Ste Elisabeth à la SEML MONTCEAU
Monsieur GRONFIER
26 Abrogation de la délibération DEL2021-039 du 6 avril 2021 concernant la cession du tènement foncier à Coop-Habitat et Procivis et cession de terrains à Habellis – Projet de construction de logements collectifs sur la friche Loison
Madame JARROT
27 Vente d’une maison située 6 rue Jean Didier, parcelle BY-472
Monsieur GRONFIER
28 Vente d’une maison située 9 rue Marcel Sembat, parcelle BV-155
Monsieur GRONFIER
29 Vente d’un terrain situé 18 rue de Vesoul, parcelle AI-69
Monsieur GRONFIER
30 Vente d’un terrain situé rue Jean Moulin, parcelle BW-93
Monsieur GRONFIER
31 Vente d’un bâtiment situé 35 rue Jean Jaurès, parcelle BO-34
Monsieur GRONFIER
32 Vente d’un local situé 36bis rue de la Coudraie, parcelle AP-477
Monsieur GRONFIER
33 Vente d’une bande de terrain située 5 rue de Moulins
Monsieur GRONFIER
34 Désaffectation et déclassement d’un terrain situé 29 rue Malterre et vente de ce terrain
Monsieur GRONFIER
35 Cession d’une partie de terrain situé rue des Hauts de Sorme, parcelle AP-338 pour de la construction d’une pension de famille
Monsieur GRONFIER
36 Cession d’une partie de terrain situé rue Georges Pompidou, parcelle AO-429 et création d’une servitude de passage
Monsieur GRONFIER
37 Cession d’une partie de terrain situé au complexe sportif Jean Bouveri, parcelle AY-47, au Rugby club Montceau Bourgogne pour la réalisation d’un équipement sportif
Monsieur TRAMOY
38 Avis du Conseil municipal sur la vente de 36 pavillons Habellis
Monsieur KAZMINE
39 Acquisition de parcelles jouxtant le Lavoir des Chavannes dans le cadre du projet d’installation d’une centrale photovoltaïque – Abrogation de la délibération DEL2024-008 du 5 février 2024
Monsieur DUPARAY
40 Demande d’accès au Système d’information géographique (SIG) de l’Agence technique départementale de Saône-et-Loire
Monsieur DUPARAY
41 Demande de subvention DETR pour le projet d’aménagement d’un centre départemental de permis poids lourds et motos
Monsieur GRONFIER
42 Demande de subvention DETR pour l’aménagement d’une aire de camping-cars et de son extension
Monsieur GRONFIER
43 Classement de plusieurs parkings et terrains communaux dans le domaine public de la Ville
Monsieur GRONFIER
44 Centrales photovoltaïques en ombrières et sur site au sol – Création d’une Société par Actions Simplifiée (SAS), participation au capital de la société, approbation des statuts et du pacte d’associés et nomination de représentants de la Ville
Monsieur DUPARAY
45 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du stade Jean Bouveri par des ombrières photovoltaïques
Monsieur DUPARAY
46 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du Centre nautique par des ombrières photovoltaïques
Monsieur DUPARAY
47 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du boulodrome par des ombrières photovoltaïques
Monsieur DUPARAY
48 Convention d’occupation temporaire constitutive de droits réels sur un terrain appartenant au domaine public de la commune en vue de l’équipement du parking du stade des Alouettes par des ombrières photovoltaïques
Monsieur DUPARAY
49 Signature d’un bail emphytéotique administratif sur un terrain appartenant au domaine privé de la commune en vue de l’équipement de la parcelle cadastrée AE n°380 par une centrale photovoltaïque au sol
Monsieur DUPARAY
50 Signature d’un bail emphytéotique administratif sur des terrains appartenant au domaine privé de la commune en vue de l’équipement de la parcelle cadastrée AL n°101 par des ombrières photovoltaïques
Monsieur DUPARAY
CULTURE-PATRIMOINE
51 Subvention exceptionnelle au comité de Jumelage Montceau-Geislingen
Madame BUCHALIK
52 Actualisation du règlement intérieur des Ateliers du Jour
Madame BUCHALIK
53 Signature contrats artistiques pour la saison culturelle 2026-2027 et BAM 2026
Madame MATHOS
EDUCATION-PETITE ENFANCE
54 Modification du règlement intérieur de l’Espace jeunesse et modalités des conditions d’inscription
Madame LUKOWITZ
55 Classes transplantées – Signature des conventions – Année scolaire 2025-2026
Madame LUKOWITZ
RESSOURCES HUMAINES
56 Mise en place de la mutuelle – Contrat de groupe MNT
Madame ROUX-AMRANE
57 Évolution des modalités de rémunération des emplois saisonniers en centre de loisirs
Madame ROUX-AMRANE
58 Accroissements saisonniers et temporaires d’activité – Année 2026
Madame ROUX-AMRANE
59 Adhésion de la Ville à l’assurance statutaire CNP
Madame ROUX-AMRANE
60 Revalorisation de la valeur des tickets restaurants
Madame ROUX-AMRANE
61 Actualisation de la convention de prestation de service avec un psychologue
Madame ROUX-AMRANE
62 Création des emplois permanents
Madame ROUX-AMRANE
63 Création de postes d’apprentis
Madame ROUX-AMRANE
64 Modifications des effectifs
Madame ROUX-AMRANE
SOLIDARITES-PREVENTION SANTE
65 Expérimentation d’un an du dispositif d’intermédiation locative avec les bailleurs sociaux de la commune – Approbation du protocole d’accord et des documents juridiques annexes au dispositif
Monsieur KAZMINE
66 Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la TFPB 2025-2026 conclu avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour l’année 2026
Madame LAFOREST
67 Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la TFPB 2025-2026 avec Habellis pour l’année 2026
Madame LAFOREST
68 Présentation du rapport annuel de la politique de la ville 2024
Madame LAFOREST
SPORTS-VIE ASSOCIATIVE
69 Convention de partenariat avec l’association Lutte et Forme Montceau Bourgogne
Monsieur TRAMOY
70 Convention de partenariat avec l’association Athlé Bourgogne Sud
Monsieur TRAMOY
71 Convention de partenariat dans le cadre du temps méridien avec les associations
Monsieur TRAMOY
72 Convention de partenariat dans le cadre de l’Eté à Montceau avec les associations
Monsieur TRAMOY
73 Convention d’objectifs avec le Rugby Club Montceau Bourgogne (RCMB)
Monsieur TRAMOY
74 Attribution de bourses sportives à Monsieur Jean DELECLUSE
Monsieur TRAMOY
75 Attribution de subventions à l’association Arc-en-Ciel – Atelier du coin
Monsieur TRAMOY
76 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Montcellien d’Auto Radio Commandée
Monsieur TRAMOY
77 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Confrérie gastronomique des treuffes à la pâte
Monsieur TRAMOY
78 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Fight Club 71
Monsieur TRAMOY
79 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Judo Club Montceau
Monsieur TRAMOY
80 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de l’école Joséphine Baker
Monsieur TRAMOY
81 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Maison des Collégiens
Monsieur TRAMOY
82 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Team Montceau Foot
Monsieur TRAMOY
83 Attribution d’uns subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de Antilles
Monsieur TRAMOY
QUESTIONS ORALES
84 Présentation du rapport d’activité de la SEML Montceau – Année 2024
Madame JARROT
85 Information au Conseil municipal sur les marchés conclus en 2025
Madame JARROT
