Le prochain conseil municipal de Montceau-les-Mines se déroulera mardi 9 avril 2019 à 18h30, salon d’honneur de l’hôtel de ville.
ORDRE DU JOUR CONSEIL
VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances du 18 décembre 2018 et 14 février 2019
COMPTE-RENDU DU MAIRE
- Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION
- Détermination des taux des impôts locaux 2019
- Attribution des subventions aux associations – Année 2019
- Régularisation du déficit de la régie du centre nautique – Demande de remise gracieuse
CADRE DE VIE
- Vente de 3 logements individuels par l’organisme HLM Habellis sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal
- Autorisation de vendre un terrain communal situé lieu-dit « La Ferrière »
CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION
- Saison culturelle 2019/2020 et festival Tango, Swing et Bretelles 2019 – Abonnements et tarification
- Appel à projet « Chantiers-Jeunes 2019 » de l’OPAC de Saône-et-Loire
- Adhésion de la Ville de Montceau-les-Mines à la Fondation pour la mémoire de l’Esclavage
- CLAS – Demande de subventions auprès de la CAF pour l’année scolaire 2019/2020
RESSOURCES HUMAINES
- Création des emplois saisonniers été 2019 et accroissement temporaire d’activité 2019/2020
QUESTIONS DIVERSES
