Départs en vacances : les 10 questions les plus posées à la douane par les voyageurs.
En cette période de départs en vacances, la douane française lance comme chaque année sa campagne d’information à destination des voyageurs : « Voyagez tranquille ». Le conseil numéro 1 de la douane est de bien s’informer avant de partir sur les formalités à accomplir et pour savoir quoi mettre ou ne pas mettre dans ses valises à l’aller, comme au retour.
Sauf pour ce qui concerne les contrefaçons, qui sont interdites, nos préconisations ne s’appliquent pas aux tenues à privilégier, la douane ne pouvant malheureusement être d’aucune aide concernant la météo à prévoir. En revanche, nous avons listé, ci-dessous, les principales questions posées par les voyageurs à nos services :
Ce terme désigne les marchandises, en quantités ou en valeur que vous pouvez ramener en France sans avoir à payer de droits et taxes.
Il est possible de ramener des marchandises au délà de ces franchises, mais en ce cas, il faut les déclarer spontanément à la douane. Celles-ci seront taxées et vous pourrez ensuite en disposer librement. Cette année, la douane met à la disposition des voyageurs un simulateur de taxation en version beta : https://declare-douane.beta.gouv.fr/
Pour les voyageurs, ayant leur résidence habituelle dans un État non membre de l’UE, la TVA peut être déduite du prix des marchandises achetées en France et remboursée par le commerçant une fois la preuve de la sortie du territoire apportée. Si vous effectuez des achats hors UE, des dispositions analogues peuvent exister. Renseignez-vous auprès de la douane du pays concerné.
En vertu d’accords entre l’Union européenne et l’Andorre, un certain nombre de produits, bénéficient de franchises spécifiques, en valeur ou en quantités.
Contrairement à une idée reçue, ce n’est généralement pas à la douane que vous présentez vos papiers d’identité lorsque vous passez les frontières mais à la police aux frontières (PAF). La réglementation applicable en matière de pièces d’identité relève de sa compétence et de celle des préfectures. Cette question nous étant toutefois souvent posée, vous trouverez également les liens utiles sur notre site Internet.
Nos amis les animaux doivent aussi pouvoir voyager tranquilles, et en règle. En effet, pour protéger et préserver le territoire européen de certaines maladies, comme la rage ou la grippe aviaire, des règles particulières, notamment sanitaires, s’appliquent lorsque vous passez une frontière avec un animal.
Le Royaume-Uni ayant quitté l’Union européenne le 1er janvier 2021, les voyageurs se posent encore beaucoup de questions, que ce soit dans un sens ou dans l’autre, sur les formalités applicables.
7-Denrées alimentaires et végétaux
Dans un même souci sanitaire, certaines denrées alimentaires comme la viande sont interdites dans vos bagages, d’autres sont soumises à restrictions.
Si vous transportez avec vous des médicaments lors de vos déplacements, la quantité transportée ne doit pas excéder un usage personnel correspondant soit à la durée de traitement prévue par l’ordonnance médicale, soit, à défaut d’ordonnance, à une durée de traitement de trois mois.
Les espèces, chèques, chèques de voyages, mandats, billets à ordre, l’or et les cartes prépayées d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros (ou leur équivalent en devises) doivent être déclarés à la douane. Cette formalité, simple et gratuite, vise à lutter contre le blanchiment.
10-Autres questions
Pour les autres questions, n’hésitez pas à consulter la page « Voyagez tranquille ».
Nous rappelons que le centre d’appels Infos Douane Service (IDS) est aussi à votre disposition pour vous aider dans vos démarches et répondre aux questions auxquelles vous n’auriez pas trouvé réponse dans les précédentes rubriques. N’hésitez-pas aussi à vous rapprocher des agents des douanes lors de vos passages en frontière.
Fidèle à sa devise « Agir pour protéger », la douane française vous souhaite comme chaque année et de tout cœur de bonnes vacances et de beaux voyages, en toute tranquillité !
