Le dernier conseil communautaire remonte à décembre 2019 juste avant Noël.
C’est un conseil communautaire particulier qui aura lieu le jeudi 18 juin 2020, d’une part il sera en visioconférence pour les raisons que l’on peut comprendre, crise sanitaire oblige et, d’autre part, avec la participation des nouveaux élus suite au premier tour des municipales le 15 mars dernier et des « anciens » dont le conseil municipal n’a pas encore été renouvelé puisque le second tour est fixé au 28 juin prochain.
Le dernier conseil de la communauté urbaine Creusot Montceau remonte déjà à décembre dernier. L’installation du conseil communautaire devrait quant à lui se dérouler le jeudi 16 juillet 2020.
J.B.
Conseil communautaire en visioconférence le 18 juin 2020.
Communiqué – En raison de la distanciation sociale à respecter pour limiter la propagation du coronavirus, le conseil communautaire prévu le 18 juin prochain à 19h se tiendra en visioconférence. Il sera retransmis en direct sur YouTube (lien : https://www.youtube.com/channel/UCgsv3-RFfV0IlTbLog9ZFZw)
Conformément à l’ordonnance du n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de covid-19, 76 élus siégeront à ce conseil :
-
52 élus représentant les 30 communes dont le conseil municipal a été entièrement renouvelé dès le premier tour des élections municipales organisé le 15 mars 2020,
-
19 élus représentant les 4 communes dont le conseil n’a pas été entièrement renouvelé dès le premier tour des élections municipales organisé le 15 mars 2020 (soit 12 conseillers de Montceau, 5 conseillers de Saint-Vallier, 1 conseiller de Ciry-le-Noble et 1 conseiller de Marigny),
-
5 membres du bureau actuel de la communauté urbaine qui ne seront plus conseillers communautaires lors du prochain mandat (Philippe Baumel, Olivier Perret, Sylvie Lecoeur, Jean-Marc Hippolyte et Pierre-Etienne Graffard). Le bureau est en effet maintenu dans ses fonctions jusqu’à l’installation du nouveau conseil communautaire. Ces 5 élus n’auront cependant pas le droit de vote.
Parmi les principaux points à l’ordre du jour figurent :
-
la création d’une prime exceptionnelle liée au Covid-19 allouée aux agents communautaires,
-
les comptes administratifs 2019 pour l’ensemble des budgets,
-
le soutien aux entreprises du territoire dans le cadre de la crise liée au Covid-19
-
l’approbation du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLU-i) ayant les effets d’un Schéma de cohérence territoriale (Scot), tenant lieu de Programme local de l’habitat (PLH)
-
l’attribution du fonds communautaire politique de la ville 2020 dans le cadre du Contrat de ville,
-
la gratuité des sites du Musée de l’Homme et de l’Industrie et Villa Perrusson en juin, juillet et août.
