Après la conférence de l’année dernière sur la transition énergétique à Montchanin, la fédération « Vent de Sottise » a décidé de proposer chaque année une conférence sur un thème qui s’adresse particulièrement aux élus mais pas que…
Celle qui est proposée ce vendredi 13 décembre 2024 portera sur un sujet quelque peu réservé à des spécialistes, à des personnes expertes dans le domaine juridique et donc peu accessible aux simples citoyens, élus, associations, syndicalistes compris, sur le rôle du Conseil d’État et de la Cour de cassation.
C’est pourquoi, « Vent de Sottise » invite un grand expert de ce monde juridique qu’est Maître Denis de la Burgade, membre de l’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, qui apportera sa contribution à mieux faire connaitre, à éclairer le plus possible sur le rôle essentiel que jouent ces 2 institutions dans la vie démocratique.
En effet, dans ce mode de contentieux, avec les responsabilités dont on en charge les élus, les associations, il n’est pas rare de demander, de rechercher ou de s’appuyer sur une décision du Conseil d’État.
Ainsi, comprendre le fonctionnement de ce Conseil d’État, ses codes, son langage, augmentent les possibilités d’ester en justice plus sereinement.
Cette conférence publique aura lieu à Saint-Vallier, le vendredi 13 décembre 2024 à 20h00 au Centre René Rousseau.
