REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 29 JANVIER 2020 à 18h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1° – Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2019.
2° – Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
3° – Adhésion de la commune au dispositif Mesures de Responsabilisation 71 instauré par l’Education Nationale.
4° – Avenant à la convention conclue avec 30 millions d’Amis pour la stérilisation des chats errants.
5° – Conclusion d’une convention pour l’exploitation de la fourrière avec la SPA de la région Montcellienne.
6° – Réhabilitation du complexe sportif Jean Zay : demande de financements au titre des enveloppes DETR – DSIL pour l’année 2020.
7° – Réhabilitation du complexe sportif Jean Zay : demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté au titre du Contrat Métropolitain conclu entre la CUCM et la Région.
8° – Réhabilitation du complexe sportif Jean Zay : demande de financement à la Région Bourgogne Franche Comté au titre du règlement d’intervention spécifique à la participation de la Région aux financements des équipements sportifs mis à disposition des lycées.
Questions diverses
