C’est le dernier conseil municipal… de l’année 2024. Il aura lieu ce mercredi 18 décembre à partir de 18h30, salle du conseil en mairie.
On notera dans l’ordre du jour et au chapitre de la demande de financement au département de Saône-et-Loire au titre de l’Appel à Projets 2025, celui de la réhabilitation de l’église ou encore de la validation du projet social du centre social pour la période 2025-2028.
ORDRE DU JOUR
Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 novembre 2024
Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Question n°3 : Admission en non-valeur
Question n°4 : Ouverture des crédits d’investissement 2025 avant le vote du Budget Primitif 2025
Question n°5 : Demande de financement au département de Saône-et-Loire au titre de l’Appel à Projets 2025
Question n°6 : Evolution des tarifs correspondants à l’adhésion au centre social et à l’espace jeunes pour 2025
Question n°7 : Actualisation du tableau des effectifs
Question n°8 : Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté au titre du dispositif Ticket Mobilité
Question n°9 : Convention avec les communes du bassin sud de la CUCM pour la mise en œuvre de la CTG
Question n°10 : Avenant à la convention conclue avec les communes du bassin sud pour la mise en place du dispositif Enfants Différents
Question n°11 : Validation du projet social du centre social pour la période 2025-2028
Question n°12 : Convention de partenariat avec le SDIS 71 favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental sur le temps périscolaire
Informations diverses
