​​​​​​​ORDRE DU JOUR

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 mai 2024

Question n°2 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de   la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Question n°3 : Evolution du tableau des effectifs

Question n°4 : Actualisation des barèmes des participations demandées aux familles pour les enfants accueillis au multi-accueil ou à la crèche familiale

Question n°5 : Admission en non-valeur

Question n°6 : Attribution complémentaire de subventions aux associations

Question n°7 : Attribution d’une aide au titre du Plan façades

Question n°8 : Présentation de la saison culturelle 2024-2025, fixation des tarifs et demandes de subvention au département de Saône-et-Loire et à la Région Bourgogne-Franche-Comté

Question n°9 : Renouvellement de la convention pour le recrutement d’un intervenant social chargé de l’animation du réseau de prévention des Violences            Intrafamiliales

Question n°10 : Conclusion d’une convention avec l’OPAC 71 relative aux droits de réservation des logements sociaux

Question n°11 : Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté  et le lycée Haigneré pour la mise à disposition des installations sportives

Question n°12 : Convention avec l’auto-école Bourgogne Formation conduite pour la mise à disposition d’une salle

Question n°13 : Reconduction du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité pour l’année scolaire 2024-2025

Question n°14 : Carte Avantages Jeunes

Question n°15 : Demande de financement à la CAF de Saône-et-Loire pour le dispositif « Pause Familles »

Question n°16 : Conclusion d’une convention pour l’acceptation des CESU dématérialisés comme moyen de paiement

Informations diverses