La séance publique du conseil municipal se tiendra le MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2019 à 18h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Question n° 1
Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 juillet 2019
Question n° 2
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Question n° 3 :
Décision modificative n°1 du Budget Principal
Question n° 4 :
Taxe communale sur les consommations finales d’électricité : fixation du coefficient 2019 valant à compter du 1er janvier 2020
Question n° 5 :
Fixation des tarifs pour le Festival Blanzy en Mars en Famille
Question n° 6 :
Engagement de la commune au titre du dispositif national PASS CULTURE
Question n° 7 :
Evolution du barème correspondant à la participation des familles au titre de l’accueil du jeune enfant
Question n° 8 :
Conclusion d’un avenant avec la CAF au titre de la convention d’objectifs et de financement Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant
Question n° 9 :
Conclusion d’un avenant avec la CAF au titre de la convention d’objectifs et de financement Prestation de Service Accueil de Loisirs « Accueil Adolescents »
Question n°10 :
Financement des classes de découverte – année scolaire 2019-2020
Question n°11 :
Engagement d’une action à destination des élèves au titre de la prévention routière
Question n°12 :
Mise à disposition d’un ETAPS pour encadrer les activités nautiques scolaires
Question n°13 :
Tableau des effectifs : mise à jour
Question n°14 :
Déroulement de carrière d’un agent en CDI
Question n°15 :
Représentation de la commune au Comité Technique et au CHSCT
Question n°16 :
Convention avec la Région Bourgogne Franche Comté pour l’instauration du Ticket Mobilité
Question n°17 :
Avis sur le projet de PLUI émis par la CUCM
Questions diverses
