Blanzy – Dix-huit délibérations au conseil municipal

Le dernier conseil municipal de l’année 2022, c’est une certitude, aura lieu jeudi 15 décembre à 18h30 salle du conseil en mairie.

 

Ordre du jour

 

Question n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2022.

Question n°2 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS – Budget annexe Résidence Jean Rostand.

Question n°3 : Tarifs publics 2023 – Augmentation générale.

Question n°4 : Attribution complémentaire de subventions aux associations.

Question n°5 : Attribution de subventions « les couleurs de Blanzy ».

Question n°6 : Ouverture des crédits d’investissement 2023 avant le vote de Budget Primitif 2023.

Question n°7 : Demande de financement au département de Saône-et-Loire au titre de l’Appel à Projets 2023.

Question n°8 : Election des représentants municipaux pour siéger au Comité Social Territorial.

Question n°9 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs.

Question n°10 : Convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

Question n°11 : Evolution du tableau des effectifs.

Question n°12 : Organisation du temps de travail des agents communaux.

Question n°13 : Avenant à la convention conclue avec la Région BFC et le lycée Haigneré pour l’utilisation des équipements sportifs.

Question n°14 : Convention avec les Papillons Blancs pour la réalisation d’un court-métrage.

Question n°15 : Convention Territoriale Généralisée avec la CAF, la CUCM et les autres communes partenaires.

Question n°16 : Convention de partenariat 2023-2026 Action Intercommunale « Enfants Différents ».

Question n°17 : Demande de financement exceptionnel à la CAF au titre de l’appel à projets Plan de Relance pour  l’extension du multi-accueil Marie Pape Carpantier.

Question n°18 : Convention d’autorisation d’occupation temporaire pour travaux d’installation d’un mur anti-bruit le long de la RN70.

 

Questions diverses.

 

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