Blanzy – Débat d’orientation budgétaire et vote du budget dans la foulée

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de BLANZY

se tiendra le MERCREDI 1^er JUILLET à 18h30

GYMNASE DE LA VERRERIE.

Cette réunion se déroulera conformément aux mesures définies par l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie covid-19.

Afin d’assurer la publicité des débats et la sécurité sanitaire des participants, le public sera autorisé à accéder à cette salle dans la limite de vingt personnes (en plus des conseillers municipaux, des agents chargés du suivi des débats et des représentants de la presse).

→ Appel nominal et pouvoirs

→ Désignation d’un secrétaire de séance

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mai 2020.

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

3. Installation des Commissions Municipales prévues à l’article L2121-22 alinéa 2 du CGCT et désignation des membres.

4. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

5. Commission d’Appel d’Offres.

6. Désignation des représentants du conseil municipal au sein de structures sociales ou médico-sociales.

7. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 et engagement du Débat d’Orientation Budgétaire.

8. Affectation des résultats.

9. Fiscalité 2020.

10. Vote du budget primitif 2020.

11. Formation des élus.

12. Attribution d’une subvention au CCAS.

13. Actualisation du dispositif Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Zay.

14. Demande de subvention au titre du contrat métropolitain pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Zay.

15. Demande de subvention à la DDCS au titre du dispositif national des Vacances Apprenantes.

16. Renouvellement de la convention avec l’Education Nationale pour le dispositif Toute Petite Section.

17. Convention avec l’OPAC pour l’engagement d’un chantier Jeunes.

18. Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.

19. Tableau des effectifs.

20. Questions diverses.