À l’approche du Black Friday, la Douane alerte les consommateurs sur la contrefaçon de parfums et ses dangers.
Communiqué des douanes – Les fêtes de fin d’année approchent et nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs achats sur des sites de vente en ligne. La Douane française invite les consommateurs à être particulièrement vigilants compte tenu de la multiplication des contrefaçons de parfums saisies sur le territoire national ces derniers mois. 642 000 parfums ont été saisis en 2023, le double de l’année précédente, six fois plus qu’en 2020.
Bidons de fragrances, flacons vides, bouchons, emballages et machines de conditionnement sont aussi interceptés par les douaniers, laissant supposer un assemblage dans des ateliers clandestins, sur notre territoire. Ces contrefaçons sont souvent vendues en ligne avec un risque important de tromperie pour le consommateur, mais aussi pour sa santé. Les ventes de contrefaçons de parfums s’inscrivent généralement dans les activités de réseaux criminels, impliqués dans d’autres types de trafics dont les trafics de stupéfiants.
La Douane alerte et apporte comme chaque année ses conseils d’achat avant les fêtes.
En 2020, les services douaniers ont saisi 94 913 parfums contrefaisants, tandis qu’en 2023, ce phénomène s’est intensifié avec plus de 642 000 articles saisis, soit plus du double par rapport à l’année précédente. L’année 2024 est marquée par une intensification de ces trafics, comme en témoignent plusieurs saisies dont une en août dernier, en région parisienne, de plus d’un million de contrefaçons de parfums et la découverte d’un atelier clandestin d’assemblage. Des emballages, étiquettes et diverses fragrances prêtes à être conditionnées ont également été saisis, ainsi que deux machines de conditionnement et de fortes sommes d’argent.
Le nombre d’importations, d’achats mais aussi de productions de contrefaçons de parfums sur le sol français ne cesse de croître. Ceci est particulièrement sensible dans le fret express et postal, à la suite de transactions réalisées sur des plateformes de vente en ligne.
Ces produits sont généralement proposés à la vente sur Internet et sont également retrouvés sur les marchés, lors de braderies ou dans certaines boutiques indépendantes.
Les agents des douanes sont en mesure d’intervenir sur les flux à l’importation, mais aussi à la circulation et à la détention sur le territoire national, dans le cadre d’un plan d’action national anti-contrefaçons.
Au-delà des produits finis, la Douane intercepte aussi des flacons vides, des bouchons, des emballages ainsi que des bidons de liquide contenant des fragrances, principalement en provenance de l’Europe de l’Est, affrétés par voie routière à bord de camions : tous ces intrants servent à assembler ces contrefaçons en France.
Ainsi, depuis le début de l’année, les services de la direction régionale des douanes de Dijon ont déjà saisi 8 702 articles, dont 332 lors de contrôles à la circulation, 1 439 lors de contrôles de colis postaux, 5 094 sur des marchés et 837 lors de visites domiciliaires.
Les brigades des douanes de Dijon et Chalon, avec l’appui de la Cellule de Renseignement et de Pilotage des Contrôles, sont intervenues sur la braderie de Dijon le 7 septembre 2024. Cinq stands ont été contrôlés, conduisant à la découverte et à la saisie de 2 914 articles de contrefaçons (dont 2 296 parfums et eaux de toilette, et 618 porte-clés)
Pour aider les acheteurs à éviter ces contrefaçons, la Douane française apporte les précisions suivantes :
– les parfums contrefaisants présentent des particularités, telles que des contenances atypiques.
Concrètement, les flacons de 33 ml, qui ne sont jamais proposés par les marques authentiques, sont un indice de contrefaçon ;
– l’aspect de l’emballage, le flacon, la qualité de ces contenants, des fautes d’orthographe, des originalités dans les dénominations, une odeur inhabituelle doivent alerter ;
– le prix est un indicateur : un parfum de marque vendu à bas prix doit éveiller les soupçons ;
– le lieu de vente : l’achat de parfums de marque vendus dans le métro, sur la voie publique, en dehors des circuits de distribution habituels, conduit à prendre le risque d’acheter des contrefaçons.
Le consommateur prend des risques en achetant et en utilisant ce type de produit :
– les contrefaçons sont généralement produites avec une économie de moyens maximale. Ainsi, la qualité des intrants, les considérations pour les normes en vigueur, les conditions d’hygiène et de sécurité pour la fabrication, l’analyse et suivi de la qualité, ne font pas partie des préoccupations des contrefacteurs, dont le seul objectif est la rentabilité des trafics ;
– les parfums de contrefaçons peuvent donc, comme toutes les contrefaçons, contenir des substances nocives pour la santé et la sécurité des consommateurs : allergènes odoriférants, solvants non ou mal purifiés ayant vocation à remplacer l’alcool et phtalates peuvent notamment être détectés ;
– la contrefaçon est un délit douanier au sens de l’article 414 du Code des douanes. L’acheteur s’expose à la confiscation du produit, à une amende et à des poursuites judiciaires. Ce type d’achat a aussi un impact social important : l’achat de contrefaçons alimente les réseaux criminels.
En France, la Douane est l’administration cheffe de file en matière de lutte contre les trafics de contrefaçons. En 2023, elle a retiré du marché plus de 20 millions d’articles de contrefaçons. Face à l’intensification de la menace et à des réseaux structurés de fraude impliquant la production, le transport et la distribution de contrefaçons, la Douane a mis en place un nouveau plan d’action
national anti-contrefaçons pour la période 2024-2026, résolument orienté vers le démantèlement des trafics. La Douane informe également les consommateurs sur tous les dangers que représentent les contrefaçons et prodigue des conseils pour s’en prémunir. Elle alerte ainsi sur la prolifération de parfums de contrefaçon acheminés en France.
Depuis le 1er janvier 2024, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) est l’autorité unique de surveillance du marché des cosmétiques.
Pour mener à bien sa mission de protection des consommateurs, la DGCCRF s’assure de la sécurité des établissements et des produits cosmétiques (ex : utilisation de substances interdites, présence de nanomatériaux au-delà des seuils réglementaires, vente de produits réservés aux professionnels). Au 18 novembre 2024, la DGCCRF a contrôlé 320 établissements dans le secteur des cosmétiques. À ce stade de l’enquête, plus de 40 % présenteraient des anomalies donnant lieu à des suites proportionnées à la gravité des manquements constatés.
Fidèle à sa devise, « Agir pour protéger » la Douane française reste présente à nos frontières, sur tous les axes de circulation des marchandises, et dans les centres de fret express et postal, afin d’intercepter les marchandises interdites et/ou dangereuses pour la santé et la sécurité des consommateurs. La vigilance de tous et notamment la coopération entre les autorités douanières
européennes, les marques et les consommateurs reste indispensable pour prémunir notre pays des dangers de la contrefaçon.
Bravo pour ces saisies.
Les douaniers ont eu du nez !