Le 27 mai dernier au gymnase de la Verrerie.
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de BLANZY
se tiendra le MERCREDI 1er JUILLET à 18h30
GYMNASE DE LA VERRERIE.
Cette réunion se déroulera conformément aux mesures définies par l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie covid-19.
Afin d’assurer la publicité des débats et la sécurité sanitaire des participants, le public sera autorisé à accéder à cette salle dans la limite de vingt personnes (en plus des conseillers municipaux, des agents chargés du suivi des débats et des représentants de la presse).
→ Appel nominal et pouvoirs
→ Désignation d’un secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mai 2020.
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Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
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Installation des Commissions Municipales prévues à l’article L2121-22 alinéa 2 du CGCT et désignation des membres.
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Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
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Commission d’Appel d’Offres.
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de structures sociales ou médico-sociales.
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Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 et engagement du Débat d’Orientation Budgétaire.
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Affectation des résultats.
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Fiscalité 2020.
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Vote du budget primitif 2020.
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Formation des élus.
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Attribution d’une subvention au CCAS.
- Actualisation du dispositif Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Zay.
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Demande de subvention au titre du contrat métropolitain pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Zay.
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Demande de subvention à la DDCS au titre du dispositif national des Vacances Apprenantes.
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Renouvellement de la convention avec l’Education Nationale pour le dispositif Toute Petite Section.
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Convention avec l’OPAC pour l’engagement d’un chantier Jeunes.
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Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.
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Tableau des effectifs.
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Questions diverses.
